Réunions du Conseil municipal
Retrouvez ici les derniers ordres du jour, comptes rendus et délibérations des réunions du Conseil municipal de Saint-Jean-de-Monts. Les documents administratifs des Conseils municipaux précédents sont consultables sur demande en Mairie.
Conseil du 12 mars 2018
Conseil du 7 février 2018
Conseil du 8 novembre 2017
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- Compte-rendu du Conseil municipal du 8 novembre 2017 ( 535.49 Ko )
- 2017-95 Modifications statutaires de la Communauté de communes Océan-Marais de Monts – compétences assainissement collectif ( 243.19 Ko )
- 2017-96 Rapports annuels 2015 et 2016 des représentants de la Ville au Conseil d’administration d’ORYON ( 358.3 Ko )
- 2017-97 Rapport annuel 2016 du Syndicat départemental d’Energie et d’Equipement de la Vendée ( 236.85 Ko )
- 2017-98 Modifications des statuts du Syndicat mixte des marais de Saint-Jean-de-Monts et de Beauvoir-sur-Mer ( 347.11 Ko )
- 2017-99 La Métairie – concession d’aménagement – approbation du compte rendu annuel à la collectivité locale ( 111.68 Ko )
- 2017-100 Le Salais / Le Vasais – convention publique d’aménagement – approbation du compte rendu annuel à la collectivité locale ( 128.56 Ko )
- 2017-101 Concession d'aménagement du secteur « La Métairie » – avenant n° 3 ( 130.22 Ko )
- 2017-102 Cession de la parcelle A 1891 – chemin de la Taillée, à titre gratuit ( 100.87 Ko )
- 2017-103 Rétrocession par la SAFER de la parcelle CD 11 ( 119.62 Ko )
- 2017-104 Acquisition par la SAFER des parcelles E 1645 - E 1655, avance financière ( 110.73 Ko )
- 2017-105 Acquisition par la SAFER de la parcelle E 1652, avance financière ( 106.35 Ko )
- 2017-106 Signature d’une convention d’occupation du domaine public avec le Conseil départemental ( 116.58 Ko )
- 2017-107 Signature d’un protocole transactionnel – ID VERDE ( 160.08 Ko )
- 2017-108 Affaires financières - ORYON / « les patios de la Métairie » garantie d’emprunt SAEML ( 139.4 Ko )
Conseil du 5 septembre 2017
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- Compte-rendu du conseil municipal du 5 septembre 2017 ( 408.57 Ko )
- 2017-80 Rapport d’activité 2016 - Communauté de communes Océan-Marais de Monts ( 311.97 Ko )
- 2017-81 Modification des statuts de la Communauté de communes Océan-Marais de Monts ( 387.71 Ko )
- 2017-82 Transfert de la compétence « production d’eau potable » du Syndicat Intercommunal en eau potable (SIAEP) du Marais Breton et des Iles à Vendée Eau et dissolution du SIAEP au 31 décembre 2017 ( 272.43 Ko )
- 2017-83 Incorporation dans le domaine public communal de la rue de la Joselle, ses espaces et équipements communs ( 146.23 Ko )
- 2017-84 Plan de concession de la plage naturelle de Saint-Jean-de-Monts – Sous-traités d’exploitation – Demande de révision ( 127.14 Ko )
- 2017-85 Plan de concession de la plage naturelle de Saint-Jean-de-Monts – Zones d’activités municipales – Demande de révision ( 115.99 Ko )
- 2017-86 Contrat Vendée Territoires – subventions centre-ville – modification du plan de financement ( 149.47 Ko )
- 2017-87 Prestation d’assurance « risques statutaires » - adhésion au contrat CNP ( 184.43 Ko )
- 2017-88 Personnel communal – mise à disposition partielle d’un agent au profit du Garden tennis club ( 168.62 Ko )
- 2017-89 Eau potable – rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service ( 119.95 Ko )
- 2017-90 Assainissement – rapport annuel 2016 du délégataire (RAD) et rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service (RPQS) ( 171.5 Ko )
- 2017-91 Casino – utilisation des fonds du compte 471 - prélèvements à employer ( 117.12 Ko )
- 2017-92 Mise en œuvre du service de paiement en ligne (TIPI / DGFIP) ( 158.01 Ko )
- 2017-93 Subventions 2017 – demande exceptionnelle ( 120.31 Ko )
- 2017-94 Budget principal – décision modificative n°2 ( 137.7 Ko )
Conseil du 5 juillet 2017
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- Compte rendu du Conseil municipal du 5 juillet 2017 ( 723.29 Ko )
- 2017-47 Modification du tableau des Commissions municipales ( 562.63 Ko )
- 2017-48 Modification des rythmes scolaires - rentrée scolaire 2017/2018 ( 261.54 Ko )
- 2017-49 Dissolution du Syndicat Mixte de Lutte contre la Chenille Processionnaire du Pin ( 399.83 Ko )
- 2017-50 Modification des statuts SAEML ORYON ( 259.99 Ko )
- 2017-51 Acquisition à titre gratuit de la parcelle AL 761 pour incorporation dans le domaine public ( 98.67 Ko )
- 2017-52 Acquisition par la SAFER de la parcelle CD 11, avance financière ( 104.85 Ko )
- 2017-53 Rétrocession par la SAFER des parcelles F 350-351-352-353-354-355-362-363 ( 117.39 Ko )
- 2017-54 Démolition d’un bien appartenant à Vendée Logement, accord du Conseil municipal ( 93.92 Ko )
- 2017-55 Contrat de territoire avec la CDC et le Département ( 149.73 Ko )
- 2017-56 Les Glajous, concession d’aménagement, désignation de l’aménageur ( 133.89 Ko )
- 2017-57 OROUET, concession d’aménagement, désignation de l’aménageur ( 130.04 Ko )
- 2017-58 Transfert des ZAE, avenant à la convention de gestion ( 106.25 Ko )
- 2017-59 Acquisition du bâtiment du « CINEMONTS » 58 rue du Général de Gaulle ( 443.12 Ko )
- 2017-60 Entretien des carrefours giratoires – convention avec le Département ( 137.38 Ko )
- 2017-61 Achat de produits d’entretien et de matériels de nettoyage - constitution d’un groupement d ( 117.92 Ko )
- 2017-62 Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la ville de Saint ( 149.56 Ko )
- 2017-63 Casino – rapport annuel exercice 2015/2016 art. L.1411-3 du Code général des collectivités ( 132.13 Ko )
- 2017-64-SEML Saint-Jean Activités – rapport annuel exercice 2016 – art. L.1411-3 du Code général de ( 117.55 Ko )
- 2017-65 Gestion de l’office de tourisme et exploitation de certains équipements publics avenant n° ( 154.5 Ko )
- 2017-66 Gestion du service public d’assainissement collectif avenant n°4 au contrat d’affermage – ( 122.46 Ko )
- 2017-67 Enfance-jeunesse - renouvellement de la convention avec la Commune de Le Perrier ( 127.53 Ko )
- 2017-68 Mise à jour du règlement intérieur de l’accueil de loisirs et de l’accueil périscolaire ( 94.04 Ko )
- 2017-69 Instauration de l’indemnité de départ volontaire ( 229.95 Ko )
- 2017-70 Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité Modification du ( 124.27 Ko )
- 2017-71 Garantie d’emprunt – prêt social de location-accession CFCM Océan - SCP d’HLM CVL ( 151.66 Ko )
- 2017-72 Tarifs 2017/2018 – restauration scolaire ( 122.01 Ko )
- 2017-73 Année scolaire 2017/2018 – participation fournitures scolaires écoles primaires publiques ( 134.53 Ko )
- 2017-74 Achat de cadeaux de noël pour les enfants des écoles maternelles publiques ( 125.13 Ko )
- 2017-75 Année scolaire 2017/2018 – sorties et séjours pédagogiques / écoles publiques et privées ( 160.66 Ko )
- 2017-76 Demandes d’admissions en non-valeur ( 119.81 Ko )
- 2017-77 Budget principal – décision modificative n° 1 ( 184.05 Ko )
- 2017-78 Tarifs 2017 – mise à jour des tarifs A.L.S.H. péricentre et périscolaire ( 90.75 Ko )
- 2017-79 Fixation des tarifs d’encaissement – frais de fourrière ( 153.16 Ko )
Conseil du 11 avril 2017
Conseil du 20 mars 2017
Conseil du 8 février 2017
Conseil du 7 décembre 2016
Conseil du 12 décembre 2017
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- Compte-rendu du Conseil municipal du 12 décembre 2017 ( 501.39 Ko )
- 2017-109 Dérogation au repos dominical des salariés dans les commerces de détail – détermination des cinq dimanches concernés pour 2018 ( 132.06 Ko )
- 2017-110 Dénomination et périmètres des zones d’activités économiques transférées - définition des modalités de transfert des parcelles communales incluses dans les périmètres de ces zones ( 230.16 Ko )
- 2017-111 Signature d’une convention de services entre la Commune de Le Perrier et la Commune de Saint-Jean-de-Monts ( 209.74 Ko )
- 2017-112 Entretien des espaces verts du lotissement « la Métairie » – convention avec le Département ( 116.91 Ko )
- 2017-113 Garantie d’emprunt SA Vendée logement esh / « Le Clos des Obiers » ( 154.6 Ko )
- 2017-114 Indemnité annuelle versée au contrôleur des impôts ( 134.38 Ko )
- 2017-115 Subventions 2017 – demande exceptionnelle ( 117.52 Ko )
- 2017-116 Budget principal – décision modificative n°3 ( 172.18 Ko )
- 2017-117 Budget annexe de l’assainissement – clôture au 31/12/2017 ( 127.82 Ko )
- 2017-118 Budget principal – dépenses anticipées 2018 ( 139.79 Ko )
- 2017-119 Tarifs municipaux 2018 ( 115.91 Ko )
- 2017-120 Mise à disposition d’agent – Communauté de communes Océan-marais de Monts ( 140.72 Ko )