Conseil du 9 septembre 2019
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- compte rendu du Conseil municipal du lundi 9 septembre 2019 ( 343.85 Ko )
- 2019-51 Gestion et exploitation du Palais des congrès – Odysséa, de la Base nautique, du parking des camping-cars des Pimprenelles et des équipements annexes – Délégation de service public – Attribution ( 221.04 Ko )
- Annexe - Convention DSP SEML Saint Jean d'Activités ( 1.13 Mo )
- Annexe - Rapport du Maire -DSP - CM du 09092019 ( 1.09 Mo )
- 2019-52 Signature du contrat local de lutte contre les violences sexistes et sexuelles ( 128.7 Ko )
- 2019-53 Rapport annuel 2018 des représentants de la ville au conseil d’administration d’ORYON ( 225.33 Ko )
- 2019-54 SAFER, Avenant n° 1 à la convention du 11 mai 2015 ( 108.38 Ko )
- 2019-55 Rétrocession par la SAFER de la parcelle B 400 lieu-dit « Le Signoret » ( 117.79 Ko )