Réunions du Conseil municipal

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• compte rendu du Conseil municipal du 3 avril 2019 ( 11.57 Mo )
• 2019-10 Restructuration et extension de la gendarmerie de Saint-Jean-de-Monts : approbation du programme des travaux et du coût global - acceptation des conditions juridiques et financières de l'opération  ( 254.5 Ko )
• 2019-11 Exploitation du Casino de Saint-Jean-de-Monts – accord préalable à la cession à la SAS Joagroupe Holding de l’intégralité des actions détenues par la Société SAS financière M.P. Landowski au sein de la SAS Groupe Emeraude  ( 151.53 Ko )
• 2019-12 Bail emphytéotique – la Parée Jésus – Commune/Société Aventures Vendéennes – avenant n°1  ( 793.88 Ko )
• 2019-13 Plan Départemental d’Actions Sécurité Routière – demande de subvention 2019  ( 104.72 Ko )
• 2019-14 Achat de denrées alimentaires pour l'unité centrale de production – signature des accords-cadres à bons de commande  ( 199.15 Ko )
• 2019-15 Signature d’une convention de services entre le C.C.A.S. de Soullans et la Commune de Saint-Jean-de-Monts  ( 138.04 Ko )
• 2019-16 Tableau des effectifs  ( 355.61 Ko )
• 2019-17 Création d’emplois non permanents pour accroissement d’activité  ( 237.98 Ko )
• 2019-18 Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) – Indemnité Forfaitaire de Sujétion et d’Expertise (IFSE) – modalités d’application ( 212.9 Ko )
• 2019-19 Compte de gestion – exercice 2018  ( 151.75 Ko )
• 2019-20 Compte administratif – exercice 2018  ( 149.83 Ko )
• 2019-21 Affectation et reprise du résultat 2018  ( 187.23 Ko )
• 2019-22 Budget primitif 2019  ( 374.13 Ko )
• 2019-23 Fiscalité directe locale – vote des taux 2019  ( 153.75 Ko )
• 2019-24 Vote des subventions 2019  ( 132.86 Ko )
• 20191029-convocation-8064 ( 1.11 Mo )
• convocation-20191105-8065 ( 41.37 Ko )

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• Compte rendu complet du Conseil municipal du jeudi 7 février 2019 ( 2.65 Mo )
• 2019-01 Dénomination d’une voie en hommage à Jean-Jacques VIGUIÉ, maire honoraire ( 449.51 Ko )
• 2019-02 Société d’économie mixte Oryon - modification du capital social ( 272.29 Ko )
• 2019-03 Renouvellement de la convention de mutualisation du service de police municipale entre les communes de Saint-Jean-de-Monts et de Le Perrier ( 142.64 Ko )
• 2019-04 Autorisations d’urbanisme délégation de signature ( 145.08 Ko )
• 2019-05 Gestion et exploitation du palais des congres – Odysséa, de la base nautique, de l’aire de camping-cars des pimprenelles et des équipements annexes – adoption du principe de la délégation de service public ( 160.71 Ko )
• 2019-06 Installation et exploitation d’activités destinées à répondre aux besoins du service public balnéaire – signature d’un avenant n°1 au sous-traite d’exploitation du lot n°6 ( 140.35 Ko )
• 2019-07 Plan de concession de la plage naturelle de Saint-Jean-de-Monts – demande de révision ( 155.9 Ko )
• 2019-08 Débat d’orientation budgétaire 2019 ( 170.03 Ko )
• 2019-09 Dépenses anticipées complémentaires 2019 ( 148.54 Ko )

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• Compte rendu du Conseil municipal du mercredi 12 décembre 2018 ( 781.39 Ko )
• 2018-76 Rapport de la commission d’évaluation des charges transférées (CLECT) – attribution de compensation aux Communes membres  ( 438.74 Ko )
• 2018-77 Dérogation au repos dominical des salaries dans les commerces de détail – détermination des dimanches pour 2019 ; ( 145.14 Ko )
• 2018-78 Convention opérationnelle avec l’Etablissement Public Foncier – ilot Centre-ville – projet d’acquisition d’un terrain appartenant à M. Yves Morineau par l’EPF – condition particulière  ( 283.03 Ko )
• 2018-79 Plan de concession de la plage naturelle de Saint-Jean-de-Monts – demande de révision  ( 148.81 Ko )
• 2018-80 Transfert de voies départementales dans le domaine public communal  ( 131 Ko )
• 2018-81 Conventions d’installation et de gestion des lignes et armoires dédiées au déploiement de la Fiber To The Home  ( 125.15 Ko )
• 2018-82B La Métairie – concession d’aménagement – approbation du compte rendu annuel à la Collectivité locale (CRACL) – 2017  ( 117.37 Ko )
• 2018-83 La Métairie, concession d’aménagement, approbation de l’avenant n°4  ( 124.14 Ko )
• 2018-84 Les Glajous – concession d’aménagement – approbation du compte rendu annuel à la Collectivité locale (CRACL) – 2017  ( 114.29 Ko )
• 2018-85 Orouët – concession d’aménagement – approbation du compte rendu annuel à la Collectivité locale (CRACL) – 2017  ( 119.48 Ko )
• 2018-86 Orouët – concession d’aménagement – approbation de l’avenant n°1  ( 126.33 Ko )
• 2018-87 Le salais – concession d’aménagement – approbation du compte rendu annuel à la Collectivité locale (CRACL) – 2017 ; ( 132.56 Ko )
• 2018-88 Cession de la parcelle BK 664 rue des Sports à la société Stradim  ( 125.46 Ko )
• 2018-89 Modification du règlement intérieur de l’Epicerie sociale « Coup de Pouce » - autorisation pour la prise et la publication de photos  ( 103.91 Ko )
• 2018-90 Renouvellement de la convention financière avec la Caisse d’Allocation Familiale concernant le versement d’une subvention participant au fonctionnement de l’Epicerie sociale « Coup de Pouce »  ( 99.49 Ko )
• 2018-91 Convention relative à la mise à disposition par le Centre de gestion d’un chargé d’inspection en santé et sécurité au travail  ( 171.33 Ko )
• 2018-92 EHPAD la Forêt – demande d’accord du Conseil municipal sur une délibération du CCAS ( 122.64 Ko )
• 2018-93 Subvention complémentaire 2018 – repas domicile service ( 133.25 Ko )
• 2018-94 Tarifs municipaux 2019 ( 137.24 Ko )
• 2018-95 Budget principal – décision modificative n°3 / 2018 ( 154.78 Ko )
• 2018-96 Budget principal – dépenses anticipées 2019 ( 135.55 Ko )

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• compte rendu du Conseil municipal du 8 novembre 2018 ( 316.16 Ko )
• 2018-61-SyDEV – Rapport d’activité 2017 ( 217.61 Ko )
• 2018-62-Conventions d’installation et de gestion des lignes et armoires dédiées au déploiement de la Fiber To The Home ( 125.98 Ko )
• 2018-63-Conventions d’installation, gestion, entretien et remplacement de lignes de communications électroniques à très haut début en fibre optique  ( 125.89 Ko )
• 2018-64-Convention avec ENEDIS  ( 108.66 Ko )
• 2018-65 Echanges de parcelles avec l’Office National des Forêts ( 130.65 Ko )
• 2018-66 Plan Local d’Urbanisme - modification n°3, approbation ( 855.84 Ko )
• 2018-67 - Transformation de l’Association pour le Développement du Bassin Versant de la Baie de Bourgneuf avec la création d’un Syndicat mixte fermé  ( 190.28 Ko )
• 2018-68-Signature d’une convention pour la télétransmission des actes  ( 2.19 Mo )
• 2018-69-Signature d’un avenant n°5 au contrat de Délégation de Service Public – exploitation de certains équipements publics  ( 2.95 Mo )
• 2018-70-Protection sociale complémentaire prévoyance - consultation CDG85 ( 169.11 Ko )
• 2018-71-Mise en œuvre du télétravail à titre expérimental  ( 172.66 Ko )
• 2018-72-Mise à disposition d’un agent auprès du club les Ecureuils des Pays de Monts et de Vendée Triathlon Athlétisme  ( 136.26 Ko )
• 2018-73-Tableau des effectifs  ( 313.38 Ko )
• 2018-74- Subventions 2017 – demande exceptionnelle / protection civile  ( 119.73 Ko )
• 2018-75-Budget principal – décision modificative n°2 / 2018 ( 176.23 Ko )

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• Comte rendu du Conseil municipal du 24 septembre 2018 ( 1.03 Mo )
• 2018-49 Modification de dénomination de la Place de l’Europe – Simone VEIL ( 92.39 Ko )
• 2018 50 Rapport annuel 2017 des représentants de la Ville au Conseil d’administration d’ORYON  ( 209.97 Ko )
• 2018-51 Répartition de l’actif et de la trésorerie du Syndicat mixte de lutte contre la chenille processionnaire du pin  ( 118.19 Ko )
• 2018-52 Parc éolien – mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme  ( 114.19 Ko )
• 2018-53 Plan de concession de la plage naturelle de Saint-Jean-de-Monts – demande de révision  ( 125.47 Ko )
• 2018-54 Signature d’une convention de services entre la Commune de Soullans et la Commune de Saint-Jean-de-Monts  ( 2.31 Mo )
• 2018-55 Signature d’une convention de services entre le C.C.A.S. de Soullans et la Commune de Saint-Jean-de-Monts  ( 118.78 Ko )
• 2018-56 Convention de prestation avec le Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de la Vendée : mission de conseil en organisation  ( 328.68 Ko )
• 2018-57 Mission d’inspection en hygiène et sécurité  ( 115.54 Ko )
• 2018-58 Transfert de l’assainissement collectif - mise à disposition des biens nécessaires à l’exercice de cette compétence par l’EPCI  ( 741.89 Ko )
• 2018-59 Transfert de l’assainissement collectif – reprise des résultats 2017 ( 186.6 Ko )
• 2018-60 Budget principal – décision modificative n°1 / 2018 ( 191.83 Ko )

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• Compte-rendu du Conseil municipal du 4 juillet 2018 ( 482.79 Ko )
• 2018-33 Renouvellement de la convention financière avec la Communauté de communes concernant le versement d’un fonds de concours visant à participer au fonctionnement de l’épicerie sociale  ( 127.03 Ko )
• 2018-34 Aide au logement - mise en place d'une aide financière attribuée dans le cadre de l’ECO-PASS par le Conseil départemental de Vendée - mise en place d'une aide financière attribuée dans le cadre d’un passeport pour l’accession  ( 140.49 Ko )
• 2018-35 Renouvellement de la convention avec la Commune de le Perrier – accueil de loisirs – foyer de jeunes ( 119.58 Ko )
• 2018-36 Désaffectation de chemins ruraux  ( 121.74 Ko )
• 2018-37 Convention opérationnelle avec l’Etablissement Public Foncier, lotissement d’Orouët : bilan d’activité  ( 105.3 Ko )
• 2018-38 Convention opérationnelle avec l’Etablissement Public Foncier, ilot Centre-ville : bilan d’activité  ( 103.41 Ko )
• 2018-39 Délégation de service public pour l’installation et l’exploitation d’activités destinées à répondre aux besoins du service public balnéaire – rapports annuels des délégataires – exercice 2017 – information du Conseil municipal  ( 168.27 Ko )
• 2018-40 Délégation de service public pour l’exploitation du casino de Saint-Jean-de-Monts - rapport annuel du délégataire - exercice 2016/2017 - information du Conseil municipal  ( 145.04 Ko )
• 2018-41 Délégation de service public pour la gestion de l’office de tourisme et l’exploitation de certains équipements publics - rapport annuel du délégataire - exercice 2017 - information du Conseil municipal ( 125.37 Ko )
• 2018-42 Expérimentation du processus de médiation préalable obligatoire en matière de litiges de la fonction publique – convention avec le Centre de gestion de la Vendée  ( 202.83 Ko )
• 2018-43 Modification des tarifs d’encaissement – frais de fourrière   ( 153.6 Ko )
• 2018-44 Tarifs 2018/2019 – restauration scolaire  ( 118.31 Ko )
• 2018-45 Année scolaire 2018/2019 – participation aux fournitures scolaires des élèves fréquentant les écoles primaires publiques  ( 131.83 Ko )
• 2018-46 Achat de cadeaux de noël pour les enfants des écoles maternelles publiques  ( 122.96 Ko )
• 2018-47 Année scolaire 2018/2019 – sorties et séjours pédagogiques / écoles publiques et privées sous contrat  ( 160.19 Ko )
• 2018-48 Demandes d’admissions en non-valeur  ( 117.48 Ko )

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• Compte rendu du Conseil municipal du 16 mai 2018 ( 513.81 Ko )
• 2018-29 Prescription d’une abrogation partielle du PLU ( 161.53 Ko )
• 2018-30 Saisine de la Commission départementale d’aménagement commercial (CDAC) ( 105.65 Ko )
• 2018-31 Projet de parc éolien en mer au large des îles d’Yeu et de Noirmoutier – Avis du Conseil municipal ( 118.4 Ko )
• 2018-32 Communauté de communes Océan-Marais de Monts - désignation des représentants du Conseil municipal au sein de la CLECT ( 111.84 Ko )

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• Compte rendu du Conseil municipal du 9 avril 2018 ( 540.37 Ko )
• 2018-19 Balisage des plages – signature d’une convention avec la DIRM NAMO ( 104.93 Ko )
• 2018-20 Modification du règlement intérieur de l’accueil de loisirs « Bord à Bord » ( 110.27 Ko )
• 2018-21 Personnel communal - fonctionnement et composition du CT (Comité technique) ( 152.74 Ko )
• 2018-22 Personnel communal - fonctionnement et composition du CHSCT (Comité d’hygiène sécurité et conditions de travail) ( 149.71 Ko )
• 2018-23 Compte de gestion – Exercice 2017 ( 161.83 Ko )
• 2018-24 Compte administratif – Exercice 2017 ( 165.63 Ko )
• 2018-25 Affectation et reprise du résultat 2017 ( 142.29 Ko )
• 2018-26 Fiscalité directe locale – Vote des taux 2018 ( 284.81 Ko )
• 2018-27 Budget primitif 2018 ( 151.22 Ko )
• 2018-28 Vote des subventions 2018 ( 121.04 Ko )

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• Conpte rendu du Conseil municipal du 12 mars 2018 ( 244.34 Ko )
• 2018-11 Communauté de communes Océan-Marais de Monts - désignation du représentant du Conseil municipal au sein de la CLECT ( 171.17 Ko )
• 2018-12 Signature d’une convention avec la Communauté de communes – participation financière à l’agenda des bibliothèques ( 147.74 Ko )
• 2018-13 Convention de délégation de compétences de la Région aux autorités organisatrices de second rang de Vendée ( 105.53 Ko )
• 2018-14 Tableau des effectifs et des emplois - création d’un emploi - grade assistant socio-éducatif ( 132.18 Ko )
• 2018-15 Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) - nomination d’un Délégué à la protection des données (DPD) ( 151.76 Ko )
• 2018-16 Débat d’orientation budgétaire 2018 ( 150.72 Ko )

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• Compte-rendu du conseil municipal du 7 février 2018 ( 203.2 Ko )
• 2018-01 Organisation de La Déferlante 2018 ( 226.24 Ko )
• 2018-02 Mise en place d'une aide financière attribuée dans le cadre de l’Eco-PASS par le Conseil Départemental de Vendée ( 346.82 Ko )
• 2018-03 Mise en place d'une aide financière attribuée dans le cadre d’un Passeport pour l’accession ( 261.19 Ko )
• 2018-04 Cession de terrain à M. et Mme POINGT – Rue du Général de Gaulle ( 95.04 Ko )
• 2018-05 Les Glajous – Concession n°1 – solde de l’opération ( 170.88 Ko )
• 2018-06 Désaffectation et déclassement du terrain et du bâtiment de l’ancienne école primaire de la Plage ( 101.63 Ko )
• 2018-07 Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité ( 209.7 Ko )
• 2018-08 Multi-accueil « Frimousse » - tarifs 2018 ( 105.45 Ko )
• 2018-09 Garantie d’emprunt SA Vendée Logement ESH / « LES ORCHIDEES SAUVAGES » ( 161.03 Ko )
• 2018-10 Convention de partenariat / centre médico-scolaire ( 156.92 Ko )

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• Compte-rendu du Conseil municipal du 12 décembre 2017 ( 501.39 Ko )
• 2017-109 Dérogation au repos dominical des salariés dans les commerces de détail – détermination des cinq dimanches concernés pour 2018 ( 132.06 Ko )
• 2017-110 Dénomination et périmètres des zones d’activités économiques transférées - définition des modalités de transfert des parcelles communales incluses dans les périmètres de ces zones ( 230.16 Ko )
• 2017-111 Signature d’une convention de services entre la Commune de Le Perrier et la Commune de Saint-Jean-de-Monts ( 209.74 Ko )
• 2017-112 Entretien des espaces verts du lotissement « la Métairie » – convention avec le Département ( 116.91 Ko )
• 2017-113 Garantie d’emprunt SA Vendée logement esh / « Le Clos des Obiers » ( 154.6 Ko )
• 2017-114 Indemnité annuelle versée au contrôleur des impôts ( 134.38 Ko )
• 2017-115 Subventions 2017 – demande exceptionnelle ( 117.52 Ko )
• 2017-116 Budget principal – décision modificative n°3 ( 172.18 Ko )
• 2017-117 Budget annexe de l’assainissement – clôture au 31/12/2017 ( 127.82 Ko )
• 2017-118 Budget principal – dépenses anticipées 2018 ( 139.79 Ko )
• 2017-119 Tarifs municipaux 2018 ( 115.91 Ko )
• 2017-120 Mise à disposition d’agent – Communauté de communes Océan-marais de Monts ( 140.72 Ko )

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• Compte-rendu du conseil municipal du 5 septembre 2017 ( 408.57 Ko )
• 2017-80 Rapport d’activité 2016 - Communauté de communes Océan-Marais de Monts ( 311.97 Ko )
• 2017-81 Modification des statuts de la Communauté de communes Océan-Marais de Monts ( 387.71 Ko )
• 2017-82 Transfert de la compétence « production d’eau potable » du Syndicat Intercommunal en eau potable (SIAEP) du Marais Breton et des Iles à Vendée Eau et dissolution du SIAEP au 31 décembre 2017 ( 272.43 Ko )
• 2017-83 Incorporation dans le domaine public communal de la rue de la Joselle, ses espaces et équipements communs ( 146.23 Ko )
• 2017-84 Plan de concession de la plage naturelle de Saint-Jean-de-Monts – Sous-traités d’exploitation – Demande de révision ( 127.14 Ko )
• 2017-85 Plan de concession de la plage naturelle de Saint-Jean-de-Monts – Zones d’activités municipales – Demande de révision ( 115.99 Ko )
• 2017-86 Contrat Vendée Territoires – subventions centre-ville – modification du plan de financement ( 149.47 Ko )
• 2017-87 Prestation d’assurance « risques statutaires » - adhésion au contrat CNP ( 184.43 Ko )
• 2017-88 Personnel communal – mise à disposition partielle d’un agent au profit du Garden tennis club ( 168.62 Ko )
• 2017-89 Eau potable – rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service ( 119.95 Ko )
• 2017-90 Assainissement – rapport annuel 2016 du délégataire (RAD) et rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service (RPQS) ( 171.5 Ko )
• 2017-91 Casino – utilisation des fonds du compte 471 - prélèvements à employer ( 117.12 Ko )
• 2017-92 Mise en œuvre du service de paiement en ligne (TIPI / DGFIP) ( 158.01 Ko )
• 2017-93 Subventions 2017 – demande exceptionnelle ( 120.31 Ko )
• 2017-94 Budget principal – décision modificative n°2 ( 137.7 Ko )

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• Compte rendu du Conseil municipal du 5 juillet 2017 ( 723.29 Ko )
• 2017-47 Modification du tableau des Commissions municipales ( 562.63 Ko )
• 2017-48 Modification des rythmes scolaires - rentrée scolaire 2017/2018 ( 261.54 Ko )
• 2017-49 Dissolution du Syndicat Mixte de Lutte contre la Chenille Processionnaire du Pin ( 399.83 Ko )
• 2017-50 Modification des statuts SAEML ORYON ( 259.99 Ko )
• 2017-51 Acquisition à titre gratuit de la parcelle AL 761 pour incorporation dans le domaine public ( 98.67 Ko )
• 2017-52 Acquisition par la SAFER de la parcelle CD 11, avance financière ( 104.85 Ko )
• 2017-53 Rétrocession par la SAFER des parcelles F 350-351-352-353-354-355-362-363 ( 117.39 Ko )
• 2017-54 Démolition d’un bien appartenant à Vendée Logement, accord du Conseil municipal ( 93.92 Ko )
• 2017-55 Contrat de territoire avec la CDC et le Département ( 149.73 Ko )
• 2017-56 Les Glajous, concession d’aménagement, désignation de l’aménageur ( 133.89 Ko )
• 2017-57 OROUET, concession d’aménagement, désignation de l’aménageur ( 130.04 Ko )
• 2017-58 Transfert des ZAE, avenant à la convention de gestion ( 106.25 Ko )
• 2017-59 Acquisition du bâtiment du « CINEMONTS » 58 rue du Général de Gaulle ( 443.12 Ko )
• 2017-60 Entretien des carrefours giratoires – convention avec le Département ( 137.38 Ko )
• 2017-61 Achat de produits d’entretien et de matériels de nettoyage - constitution d’un groupement d ( 117.92 Ko )
• 2017-62 Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la ville de Saint ( 149.56 Ko )
• 2017-63 Casino – rapport annuel exercice 2015/2016 art. L.1411-3 du Code général des collectivités ( 132.13 Ko )
• 2017-64-SEML Saint-Jean Activités – rapport annuel exercice 2016 – art. L.1411-3 du Code général de ( 117.55 Ko )
• 2017-65 Gestion de l’office de tourisme et exploitation de certains équipements publics avenant n° ( 154.5 Ko )
• 2017-66 Gestion du service public d’assainissement collectif avenant n°4 au contrat d’affermage – ( 122.46 Ko )
• 2017-67 Enfance-jeunesse - renouvellement de la convention avec la Commune de Le Perrier ( 127.53 Ko )
• 2017-68 Mise à jour du règlement intérieur de l’accueil de loisirs et de l’accueil périscolaire ( 94.04 Ko )
• 2017-69 Instauration de l’indemnité de départ volontaire  ( 229.95 Ko )
• 2017-70 Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité Modification du ( 124.27 Ko )
• 2017-71 Garantie d’emprunt – prêt social de location-accession CFCM Océan - SCP d’HLM CVL ( 151.66 Ko )
• 2017-72 Tarifs 2017/2018 – restauration scolaire ( 122.01 Ko )
• 2017-73 Année scolaire 2017/2018 – participation fournitures scolaires écoles primaires publiques ( 134.53 Ko )
• 2017-74 Achat de cadeaux de noël pour les enfants des écoles maternelles publiques ( 125.13 Ko )
• 2017-75 Année scolaire 2017/2018 – sorties et séjours pédagogiques / écoles publiques et privées ( 160.66 Ko )
• 2017-76 Demandes d’admissions en non-valeur ( 119.81 Ko )
• 2017-77 Budget principal – décision modificative n° 1 ( 184.05 Ko )
• 2017-78 Tarifs 2017 – mise à jour des tarifs A.L.S.H. péricentre et périscolaire ( 90.75 Ko )
• 2017-79 Fixation des tarifs d’encaissement – frais de fourrière ( 153.16 Ko )

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• Compte rendu du Conseil municipal du 11 avril 2017 ( 395.78 Ko )
• Délibérations du Conseil municipal du 11 avril 2017 ( 2.2 Mo )

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• Compte rendu du Conseil municipal du 20 mars 2017 ( 457.29 Ko )
• Délibérations du Conseil municipal du 20 mars 2017 ( 2.2 Mo )

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• Compte rendu du Conseil municipal du 8 février 2017 ( 589.22 Ko )
• Délibérations du Conseil municipal du 8 février 2017 ( 2.03 Mo )

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• Compte rendu du Conseil municipal du 7 décembre 2016 ( 357.37 Ko )
• Délibérations du Conseil municipal du 7 décembre 2016 ( 9.55 Mo )

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• Compte rendu du Conseil municipal du 14 septembre 2016 ( 362.19 Ko )
• Délibérations du Conseil municipal du 14 septembre 2016 ( 9.09 Mo )