Conseil du 8 novembre 2018
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- compte rendu du Conseil municipal du 8 novembre 2018 ( 316.16 Ko )
- 2018-61-SyDEV – Rapport d’activité 2017 ( 217.61 Ko )
- 2018-62-Conventions d’installation et de gestion des lignes et armoires dédiées au déploiement de la Fiber To The Home ( 125.98 Ko )
- 2018-63-Conventions d’installation, gestion, entretien et remplacement de lignes de communications électroniques à très haut début en fibre optique ( 125.89 Ko )
- 2018-64-Convention avec ENEDIS ( 108.66 Ko )
- 2018-65 Echanges de parcelles avec l’Office National des Forêts ( 130.65 Ko )
- 2018-66 Plan Local d’Urbanisme - modification n°3, approbation ( 855.84 Ko )
- 2018-67 - Transformation de l’Association pour le Développement du Bassin Versant de la Baie de Bourgneuf avec la création d’un Syndicat mixte fermé ( 190.28 Ko )
- 2018-68-Signature d’une convention pour la télétransmission des actes ( 2.19 Mo )
- 2018-69-Signature d’un avenant n°5 au contrat de Délégation de Service Public – exploitation de certains équipements publics ( 2.95 Mo )
- 2018-70-Protection sociale complémentaire prévoyance - consultation CDG85 ( 169.11 Ko )
- 2018-71-Mise en œuvre du télétravail à titre expérimental ( 172.66 Ko )
- 2018-72-Mise à disposition d’un agent auprès du club les Ecureuils des Pays de Monts et de Vendée Triathlon Athlétisme ( 136.26 Ko )
- 2018-73-Tableau des effectifs ( 313.38 Ko )
- 2018-74- Subventions 2017 – demande exceptionnelle / protection civile ( 119.73 Ko )
- 2018-75-Budget principal – décision modificative n°2 / 2018 ( 176.23 Ko )