Conseil du 5 juillet 2017
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- Compte rendu du Conseil municipal du 5 juillet 2017 (723.29 Ko)
- 2017-47 Modification du tableau des Commissions municipales (562.63 Ko)
- 2017-48 Modification des rythmes scolaires - rentrée scolaire 2017/2018 (261.54 Ko)
- 2017-49 Dissolution du Syndicat Mixte de Lutte contre la Chenille Processionnaire du Pin (399.83 Ko)
- 2017-50 Modification des statuts SAEML ORYON (259.99 Ko)
- 2017-51 Acquisition à titre gratuit de la parcelle AL 761 pour incorporation dans le domaine public (98.67 Ko)
- 2017-52 Acquisition par la SAFER de la parcelle CD 11, avance financière (104.85 Ko)
- 2017-53 Rétrocession par la SAFER des parcelles F 350-351-352-353-354-355-362-363 (117.39 Ko)
- 2017-54 Démolition d’un bien appartenant à Vendée Logement, accord du Conseil municipal (93.92 Ko)
- 2017-55 Contrat de territoire avec la CDC et le Département (149.73 Ko)
- 2017-56 Les Glajous, concession d’aménagement, désignation de l’aménageur (133.89 Ko)
- 2017-57 OROUET, concession d’aménagement, désignation de l’aménageur (130.04 Ko)
- 2017-58 Transfert des ZAE, avenant à la convention de gestion (106.25 Ko)
- 2017-59 Acquisition du bâtiment du « CINEMONTS » 58 rue du Général de Gaulle (443.12 Ko)
- 2017-60 Entretien des carrefours giratoires – convention avec le Département (137.38 Ko)
- 2017-61 Achat de produits d’entretien et de matériels de nettoyage - constitution d’un groupement d (117.92 Ko)
- 2017-62 Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la ville de Saint (149.56 Ko)
- 2017-63 Casino – rapport annuel exercice 2015/2016 art. L.1411-3 du Code général des collectivités (132.13 Ko)
- 2017-64-SEML Saint-Jean Activités – rapport annuel exercice 2016 – art. L.1411-3 du Code général de (117.55 Ko)
- 2017-65 Gestion de l’office de tourisme et exploitation de certains équipements publics avenant n° (154.5 Ko)
- 2017-66 Gestion du service public d’assainissement collectif avenant n°4 au contrat d’affermage – (122.46 Ko)
- 2017-67 Enfance-jeunesse - renouvellement de la convention avec la Commune de Le Perrier (127.53 Ko)
- 2017-68 Mise à jour du règlement intérieur de l’accueil de loisirs et de l’accueil périscolaire (94.04 Ko)
- 2017-69 Instauration de l’indemnité de départ volontaire (229.95 Ko)
- 2017-70 Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité Modification du (124.27 Ko)
- 2017-71 Garantie d’emprunt – prêt social de location-accession CFCM Océan - SCP d’HLM CVL (151.66 Ko)
- 2017-72 Tarifs 2017/2018 – restauration scolaire (122.01 Ko)
- 2017-73 Année scolaire 2017/2018 – participation fournitures scolaires écoles primaires publiques (134.53 Ko)
- 2017-74 Achat de cadeaux de noël pour les enfants des écoles maternelles publiques (125.13 Ko)
- 2017-75 Année scolaire 2017/2018 – sorties et séjours pédagogiques / écoles publiques et privées (160.66 Ko)
- 2017-76 Demandes d’admissions en non-valeur (119.81 Ko)
- 2017-77 Budget principal – décision modificative n° 1 (184.05 Ko)
- 2017-78 Tarifs 2017 – mise à jour des tarifs A.L.S.H. péricentre et périscolaire (90.75 Ko)
- 2017-79 Fixation des tarifs d’encaissement – frais de fourrière (153.16 Ko)