Conseil du 8 novembre 2018
Téléchargement
- compte rendu du Conseil municipal du 8 novembre 2018 (316.16 Ko)
- 2018-61-SyDEV – Rapport d’activité 2017 (217.61 Ko)
- 2018-62-Conventions d’installation et de gestion des lignes et armoires dédiées au déploiement de la Fiber To The Home (125.98 Ko)
- 2018-63-Conventions d’installation, gestion, entretien et remplacement de lignes de communications électroniques à très haut début en fibre optique (125.89 Ko)
- 2018-64-Convention avec ENEDIS (108.66 Ko)
- 2018-65 Echanges de parcelles avec l’Office National des Forêts (130.65 Ko)
- 2018-66 Plan Local d’Urbanisme - modification n°3, approbation (855.84 Ko)
- 2018-67 - Transformation de l’Association pour le Développement du Bassin Versant de la Baie de Bourgneuf avec la création d’un Syndicat mixte fermé (190.28 Ko)
- 2018-68-Signature d’une convention pour la télétransmission des actes (2.19 Mo)
- 2018-69-Signature d’un avenant n°5 au contrat de Délégation de Service Public – exploitation de certains équipements publics (2.95 Mo)
- 2018-70-Protection sociale complémentaire prévoyance - consultation CDG85 (169.11 Ko)
- 2018-71-Mise en œuvre du télétravail à titre expérimental (172.66 Ko)
- 2018-72-Mise à disposition d’un agent auprès du club les Ecureuils des Pays de Monts et de Vendée Triathlon Athlétisme (136.26 Ko)
- 2018-73-Tableau des effectifs (313.38 Ko)
- 2018-74- Subventions 2017 – demande exceptionnelle / protection civile (119.73 Ko)
- 2018-75-Budget principal – décision modificative n°2 / 2018 (176.23 Ko)