Conseil du 5 septembre 2017
Téléchargement
- Compte-rendu du conseil municipal du 5 septembre 2017 (408.57 Ko)
- 2017-80 Rapport d’activité 2016 - Communauté de communes Océan-Marais de Monts (311.97 Ko)
- 2017-81 Modification des statuts de la Communauté de communes Océan-Marais de Monts (387.71 Ko)
- 2017-82 Transfert de la compétence « production d’eau potable » du Syndicat Intercommunal en eau potable (SIAEP) du Marais Breton et des Iles à Vendée Eau et dissolution du SIAEP au 31 décembre 2017 (272.43 Ko)
- 2017-83 Incorporation dans le domaine public communal de la rue de la Joselle, ses espaces et équipements communs (146.23 Ko)
- 2017-84 Plan de concession de la plage naturelle de Saint-Jean-de-Monts – Sous-traités d’exploitation – Demande de révision (127.14 Ko)
- 2017-85 Plan de concession de la plage naturelle de Saint-Jean-de-Monts – Zones d’activités municipales – Demande de révision (115.99 Ko)
- 2017-86 Contrat Vendée Territoires – subventions centre-ville – modification du plan de financement (149.47 Ko)
- 2017-87 Prestation d’assurance « risques statutaires » - adhésion au contrat CNP (184.43 Ko)
- 2017-88 Personnel communal – mise à disposition partielle d’un agent au profit du Garden tennis club (168.62 Ko)
- 2017-89 Eau potable – rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service (119.95 Ko)
- 2017-90 Assainissement – rapport annuel 2016 du délégataire (RAD) et rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service (RPQS) (171.5 Ko)
- 2017-91 Casino – utilisation des fonds du compte 471 - prélèvements à employer (117.12 Ko)
- 2017-92 Mise en œuvre du service de paiement en ligne (TIPI / DGFIP) (158.01 Ko)
- 2017-93 Subventions 2017 – demande exceptionnelle (120.31 Ko)
- 2017-94 Budget principal – décision modificative n°2 (137.7 Ko)