Conseil du 9 septembre 2019
Téléchargement
- compte rendu du Conseil municipal du lundi 9 septembre 2019 (343.85 Ko)
- 2019-51 Gestion et exploitation du Palais des congrès – Odysséa, de la Base nautique, du parking des camping-cars des Pimprenelles et des équipements annexes – Délégation de service public – Attribution (221.04 Ko)
- Annexe - Convention DSP SEML Saint Jean d'Activités (1.13 Mo)
- Annexe - Rapport du Maire -DSP - CM du 09092019 (1.09 Mo)
- 2019-52 Signature du contrat local de lutte contre les violences sexistes et sexuelles (128.7 Ko)
- 2019-53 Rapport annuel 2018 des représentants de la ville au conseil d’administration d’ORYON (225.33 Ko)
- 2019-54 SAFER, Avenant n° 1 à la convention du 11 mai 2015 (108.38 Ko)
- 2019-55 Rétrocession par la SAFER de la parcelle B 400 lieu-dit « Le Signoret » (117.79 Ko)
- 20191029-convocation-8066 (1.11 Mo)
- convocation-20191105-8067 (41.37 Ko)