Conseil du 1 octobre 2020

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Compte rendu Conseil municipal du 1er octobre 2020 (1.02 Mo)
2020-049-Modification du PLU pour ouverture à l’urbanisation des zones 2AU (484.33 Ko)
2020-050-Adoption du règlement intérieur (139.56 Ko)
2020-050-annexe-tamponne-reglement-interieur- (584.61 Ko)
2020-051-Désignation d'un représentant au sein d’ORYON – Conseil d’administration et assemblées générales (152.97 Ko)
2020-052-Désignation des représentants - Comité de pilotage Natura 2000 (131.83 Ko)
2020-053-Désignation de représentants - Groupement d’intérêt public La Déferlante (136.71 Ko)
2020-054-Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) (133.53 Ko)
2020-055-Installation et exploitation d’activités destinées à répondre aux besoins du service public balnéaire – Lot 13 "Terrasse annexe au local commercial avenue de la Mer 2" – Adoption du principe de la délégation de service public (203.95 Ko)
2020-056-Installation et exploitation d’activités destinées à répondre aux besoins du service public balnéaire – Signature d’avenants aux sous-traités d’exploitation (185.85 Ko)
2020-057-Exploitation du Casino de Saint-Jean-de-Monts – Signature d’un avenant n°2 à la convention de délégation de service public (175.99 Ko)
2020-058-Délégation de service public pour l’exploitation de certains équipements publics - Rapport annuel du délégataire - Exercice 2019 - Information du Conseil municipal (176.91 Ko)
2020-059-Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du Palais des congrès - Odysséa, de la Base nautique, du parking des camping-cars des Pimprenelles et des équipements annexes – Rapport annuel du délégataire – Exercice 2019 – Informa (157.71 Ko)
2020-060-Concession d'aménagement pour la réalisation de l'Ilôt rue de Challans / rue des Sables – Désignation de l’aménageur (217.29 Ko)
2020-061-Les Glajous, concession d’aménagement, compte rendu annuel 2019 (116.93 Ko)
2020-062-La Métairie, concession d’aménagement, compte rendu annuel 2019 (115.41 Ko)
2020-063- Le Salais, convention publique d’aménagement, compte-rendu annuel à la collectivité 2019 (134.31 Ko)
2020-064-Lotissement le Hameau d’Orouet, concession d’aménagement - compte rendu annuel 2019 (120 Ko)
2020-065-Recours à la procédure de transfert d’office dans le domaine public communal des voies du lotissement de la Félicité (141.9 Ko)
2020-066-Approbation de la participation financière de la commune aux projets de Bail Réel Solidaire (BRS) « rue Henry Simon » (144.94 Ko)
2020-067-Exonération de la redevance 2020 au profit de la société Aventures Vendéennes (133.84 Ko)
2020-068-Approbation du rapport d’activités 2019 de la SAEML ORYON et du rapport annuel du mandataire élu (131 Ko)
2020-069- Rapport des représentants des collectivités territoriales aux conseils d’administration - agence de services aux collectivités (123.51 Ko)
2020-070-Signature d’une convention avec le Syndicat Départemental d’Énergie et d’équipement de la Vendée (130.41 Ko)
2020-071-Budget principal – décision modificative n°1/2020 (184.75 Ko)
2020-072-Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité (156.16 Ko)
2020-073-Recrutement d’agents chargés de l’accompagnement d’enfants en situation de handicap (178.4 Ko)
2020-074-Formation des élus locaux (203.52 Ko)
2020-075-Création d’un emploi de conseiller en communication placé auprès de Mme le Maire (169.26 Ko)
2020-076-Remboursement de frais de mission aux élus (314.08 Ko)
2020-077-Communauté de communes Océan-Marais de Monts - rapport d'activité 2019 (119.81 Ko)
2020-078-Autorisation du Conseil Municipal pour la vente de biens appartenant au CCAS (123.78 Ko)