Conseil du 5 novembre 2019

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compte-rendu du Conseil municipal du 5 novembre 2019 (748.73 Ko)
2019-56 Label « Terre de Jeux 2024 » (432.46 Ko)
2019-57 La Déferlante - groupement de commandes 2019 - participation de la Commune (339.67 Ko)
2019-58 Création d’un Groupement d’Intérêt Public « réseau la Déferlante » (340.48 Ko)
2019-59 Approbation de l’avenant au contrat Vendée Territoires d’Océan-Marais de Monts (705.58 Ko)
2019-60 Plan local d’urbanisme révision allégée n°3 - arrêt du projet (182.6 Ko)
2019-61 Ilot centre-ville - création d’une opération d’aménagement (152.23 Ko)
2019-62 Ilot centre-ville - lancement d’une procédure de passation d’une concession d’aménagement pour la réalisation de l’opération (136.01 Ko)
2019-63 Les Glajous - concession d’aménagement - compte rendu annuel 2018 (128.39 Ko)
2019-64 La Métairie - concession d’aménagement - compte rendu annuel 2018 (130.09 Ko)
2019-65 Le Salais - convention publique d’aménagement - compte rendu annuel à la Collectivité (138.1 Ko)
2019-66 Subventionnement du transport scolaire pour les élèves fréquentant les écoles maternelles et élémentaires de la Commune (177.84 Ko)
2019-67 Budget principal – décision modificative n°1 / 2019 (126.87 Ko)
2019-68 Recrutement d’agents chargés de l’accompagnement d’enfants en situation de handicap pendant la pause méridienne (161.27 Ko)
2019-69 Recrutement d’agents contractuels pour accroissement temporaire d’activité (152.3 Ko)
2019-70 Mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents (287.32 Ko)
2019-71 Recensement de la population – recrutement d’agents coordonnateurs et d’agents recenseurs (198.13 Ko)