Publié le mardi 04 janvier 2022 à 16h44
Obligation du port du masque
La situation sanitaire locale nous conduit à adapter les conditions de port du masque qui redevient temporairement obligatoire dans l’espace public. Cette obligation, applicable depuis le vendredi 31 décembre 2021, est valable jusqu’au 31 janvier 2022.
Nous rappellons que par dérogation, cette obligation de port du masque dans l’espace public ne s’applique pas :
• aux personnes en situation de handicap munies d’un certificat médical justifiant de cette dérogation et qui mettent en oeuvre les mesures sanitaires de nature à prévenir la propagation du virus ;
• aux usagers circulant à l’intérieur des véhicules à moteurs (voitures des particuliers, camionnettes ou poids lourds des professionnels) ;
• aux conducteurs circulant en deux-roues motorisés et portant un casque avec visière baissée ;
• à toute personne pratiquant une activité physique ou sportive d’intensité élevée ;
• aux personnes circulant sur les plages et dans les espaces naturels et forestiers ;
• aux enfants de moins de 11 ans (et ce même si le décret publié le 1er janvier prévoit la possibilité d’un abaissement de l’obligation de port du masque dans certaines zones de l’âge de 11 ans à 6 ans).
Pour les communes du littoral, le régime de dérogation apporté sur les plages ne concerne pas les remblais et promenades aménagés en front de plage, où le masque restera obligatoire. Dans la mesure du possible, l'affichage et le marquage rappelant cette obligation devront être renouvelés ou renforcés.
Enfin, il convient de rappeler que le port du masque demeure obligatoire dans les établissements recevant du public visés par l’article 47-1 du décret n°2021-699, y compris ceux soumis au "passe sanitaire". Sont notamment concernés les lieux et établissements recevant du public pour les activités culturelles, sportives, ludiques ou festives et les foires ou salons professionnels.
Les forces de l’ordre s’assureront, avec le discernement nécessaire, de la bonne application de ces règles.
Nous rappellons que par dérogation, cette obligation de port du masque dans l’espace public ne s’applique pas :
• aux personnes en situation de handicap munies d’un certificat médical justifiant de cette dérogation et qui mettent en oeuvre les mesures sanitaires de nature à prévenir la propagation du virus ;
• aux usagers circulant à l’intérieur des véhicules à moteurs (voitures des particuliers, camionnettes ou poids lourds des professionnels) ;
• aux conducteurs circulant en deux-roues motorisés et portant un casque avec visière baissée ;
• à toute personne pratiquant une activité physique ou sportive d’intensité élevée ;
• aux personnes circulant sur les plages et dans les espaces naturels et forestiers ;
• aux enfants de moins de 11 ans (et ce même si le décret publié le 1er janvier prévoit la possibilité d’un abaissement de l’obligation de port du masque dans certaines zones de l’âge de 11 ans à 6 ans).
Pour les communes du littoral, le régime de dérogation apporté sur les plages ne concerne pas les remblais et promenades aménagés en front de plage, où le masque restera obligatoire. Dans la mesure du possible, l'affichage et le marquage rappelant cette obligation devront être renouvelés ou renforcés.
Enfin, il convient de rappeler que le port du masque demeure obligatoire dans les établissements recevant du public visés par l’article 47-1 du décret n°2021-699, y compris ceux soumis au "passe sanitaire". Sont notamment concernés les lieux et établissements recevant du public pour les activités culturelles, sportives, ludiques ou festives et les foires ou salons professionnels.
Les forces de l’ordre s’assureront, avec le discernement nécessaire, de la bonne application de ces règles.