[CONSEIL MUNICIPAL ] Mardi 25 juin 2024

1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 23 mai 2024.

INFORMATIONS

2. Relevé des décisions prises par Madame le Maire en vertu de la délégation du 18 juin 2020

DÉLIBÉRATIONS

URBANISME

3. Saisine facultative de la commission départementale d’aménagement commerciale (CDAC) – Parcelles AE 506 – 812 – 813 - 856
4. Convention Publique d’Aménagement – « Le Salais » - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité 2023
5. Convention Publique d’Aménagement – « Le Salais » - Approbation de l’avenant n°8

AFFAIRES FONCIÈRES

6. Rétrocession par la SAFER des parcelles E 1855 – 1966 – 1969 – 1854
7. Rétrocession par la SAFER des parcelles E 1965 – 1968 – 1963
8. Cession de la parcelle BX 363 à Monsieur REY

AFFAIRES GÉNÉRALES

9. Prise en charge des frais de garde des personnes à charge des élus locaux
10. Zones d’Accélération pour les Énergies Renouvelables – Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie des ZAER
11. Transfert de compétence à la Communauté de communes Océan-Marais de Monts pour permettre la création d’une SAS avec Vendée Énergie pour la production d’énergies renouvelables

AFFAIRES SPORTIVES

12. Convention de parrainage d’un sportif de haut niveau – Titouan PAJOT

MOBILITÉ

13. Convention de gestion de transport urbain et de la gare routière entre la Communauté de communes Océan-Marais de Monts et la Commune de Saint-Jean-de-Monts - Renouvellement

AFFAIRES TECHNIQUES

14. Signature de conventions avec le SyDEV pour la réalisation de travaux d’éclairage public
15. Délégation de service public pour l’exploitation du casino de Saint-Jean-de-Monts – Rapport annuel du délégataire – Exercice 2022/2023 – Information du Conseil municipal
16. Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du Palais des congrès – Odysséa, de la Base nautique, du parking des campings-cars des Pimprenelles et des équipements annexes – Rapport annuel du délégataire – Exercice 2022/2023 – Information du Conseil municipal
17. Délégation de service public pour l’installation et l’exploitation d’activités destinées à répondre aux besoins du service public balnéaire – Rapports annuels des délégataires – Exercice 2023 – Installation du Conseil municipal

ENFANCE -JEUNESSE

18. Mise à jour du règlement intérieur de l’accueil de loisirs ‘Bord à Bord »
19. Renouvellement de la convention avec la commune de Le Perrier
20. Mise à jour du projet d’établissement et du règlement de fonctionnement de la Grande Crèche « Frimousse »

AFFAIRES FINANCIÈRES

21. Tarifs 2024–2025 – Restauration scolaire
22. Année scolaire 2024-2025 – Participation aux fournitures scolaires des élèves fréquentant les écoles primaires publiques
23. Achat de cadeaux de Noël pour les enfants des écoles maternelles publiques
24. Année scolaire 2024-2025 – Sorties et séjours pédagogiques / écoles primaires publiques et privées sous contrat
25. Subvention transport scolaire pour les élèves fréquentant les écoles maternelles et élémentaires de la commune

RESSOURCES HUMAINES

26. Recrutement d’apprentis au sein de la Collectivité