[CONSEIL MUNICIPAL] Mardi 23 mai à 19 h

1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 5 avril 2023

INFORMATIONS
2. Relevé des décisions prises par Madame le Maire en vertu de la délégation du 18 juin 2020

DÉLIBÉRATIONS

AFFAIRES FONCIÈRES
3. Acquisition de la voie et des espaces verts – Lotissement « Parc des Dunes d’Or »
4. Renonciation – Biens sans maître – Succession Madame Albertine BILLON
5. Acquisition de la voie et des espaces verts – Lotissement « Le Corge »
6. Échange de parcelle – Résidence Maisons Hollywood – Avenue des Pays de la Loire
7. Acquisition de la parcelle BX 127 pour l’extension des équipements communaux

ENFANCE-JEUNESSE
8. Tarifs 2023 – Grande crèche « Frimousse »
9. Modification Tarifs 2023 – Foyer de jeunes
10. Renouvellement de la convention avec la Commune de Le Perrier

AFFAIRES TECHNIQUES
11. Signature de conventions avec le SyDEV de la Vendée pour la réalisation de travaux de desserte en énergie électrique et de travaux neufs d’éclairage public
12. Charte d’engagement dans une démarche expérimentale d’accessibilité en Vendée

AFFAIRES FINANCIERES
13. Décision modificative n°1
14. Validation du plan de financement prévisionnel du Skate Park et demande de subventions

DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE
15. Instauration du forfait mobilité durable

RESSOURCES HUMAINES
16. Autorisation de remisage à domicile de certains véhicules de service
17. Recrutement d’agents d’accompagnement des enfants en situation de handicap

AFFAIRES DIVERSES
18. Tirage au sort des jurés d’assises