Publié le mercredi 13 décembre 2023 à 11h42

[CONSEIL MUNICIPAL] Mardi 19 décembre 2023 - 19 H 00

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 7 novembre 2023

INFORMATIONS

Relevé des décisions prises par Madame le Maire en vertu de la délégation du 18 juin 2020

DÉLIBÉRATIONS

AFFAIRES SORTIVES

Validation définitive de l’opération Skatepark et demandes de subvention
Soutien individuel à une athlète de haut niveau – Approbation d’une convention de partenariat en faveur de Chloé TRESPEUCH – Annule et remplace
Règlement d’utilisation du « stade d’athlétisme » situé rue du Both

AFFAIRES TECHNIQUES

Signature de conventions avec le Syndicat Départemental d’Énergie et d’équipement de la Vendée pour la réalisation de travaux de desserte en énergie électrique et de travaux d’éclairage public
Convention de mise en place d’un dispositif de financement des moyens mis en œuvre pour lutter contre les dépôts sauvages de déchets ménagers et assimilés entre CITEO, la Communauté de Commune Océan-Marais de Monts et ses Communes membres
Dénomination de nouvelles voies
Incorporation d’un fossé dans le domaine privé communal

RELATIONS AUX USAGERS

Dérogation au repos dominical des salariés dans les commerces de détail – Détermination des dimanches pour 2024

AFFAIRES JURIDIQUES

Approbation du transfert à Vendée Habitat, en qualité d’Organisme Foncier Solidaire (OFS) des participations financières de la Commune accordées au profit de Vendée Foncier Solidaire (VFS) pour les programmes « Luminéa » et « Villa Capucine »
Désignation des représentants au sein du Conseil d’administration de la SEML Saint Jean Activités

AFFAIRES FINANCIÈRES

RESSOURCES HUMAINES

INFORMATION

Désignation des conseillers municipaux pour les commissions de contrôle des listes électorales

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