[CONSEIL MUNICIPAL] Mardi 09 avril 2024 - 19 h 00

Présentation du rapport d’activité 2023 du service Action Sociale

     1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 8 février 2024

 INFORMATIONS

2. Relevé des décisions prises par Madame le Maire en vertu de la délégation du 18 juin 2020

DÉLIBÉRATIONS
 
AFFAIRES GÉNÉRALES
 

3. Modification d’un membre de la commission de délégation de service public

 
AFFAIRES TECHNIQUES

4. Signature de conventions avec le Syndicat Départemental d’Énergie et d’équipement de la Vendée pour la réalisation des travaux de desserte en énergie électrique et de travaux d’éclairage public
5. Dénomination d’une voie

 
DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE

6. Zones d’Accélération pour les Énergies Renouvelables – Modalités de concertation

 
AFFAIRES FONCIÈRES

      7. Acquisition de la parcelle BX 309 pour l’extension des équipements communaux  
 
AFFAIRES FINANCIÈRES
 

8.   Compte de gestion 2023
9.   Compte administratif 2023
10.   Affectation des résultats 2023
11.   Fiscalité directe locale – vote taux imposition 2024
12.   Budget supplémentaire 2024
13.   Subventions 2024 versées aux associations

 
 
RESSOURCES HUMAINES
 

14. Organisation des épreuves pratiques d’adjoint technique