[CONSEIL MUNICIPAL] Mardi 07 novembre 2023

     1. Approbation du procès-verbal du Conseil municpal du 28 septembre 2023

 INFORMATIONS

2. Relevé des décisions prises par Madame le Maire en vertu de la délégation du 18 juin 2020

DÉLIBÉRATIONS  

URBANISME

3. Avis sur composition de la Conférence Régionale de gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols de la Région des Pays e la Loire
4. Concession d’aménagement – Lotissement des Glajous « Jardin des Libellules » - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité 2022
5. Concession d’aménagement – Lotissement « Le Hameau d’Orouët » - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité 2022
6. Concession d’aménagement – Ilot rue des Sables – Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité 2022
7. Convention publique d’aménagement – Le Salais – Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité 2022
8. Concession d’aménagement – « La Métairie » - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité 2022

 
AFFAIRES FONCIÈRES

9. Acquisition de la parcelle C 1355

 
AFFAIRES TECHNIQUES

10. Signature de conventions avec le Syndicat Départemental d’Énergie et d’équipement de la Vendée pour la réalisation de travaux d’éclairage public

 
DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE

11. Projet de renaturation de la liaison Centre-ville/Front de mer

 
AFFAIRES JURIDIQUES ET NUMÉRIQUES

12. Modification du Délégué à la Protection des Données (DPD)

 
AFFAIRES SPORTIVES

13. Soutien individuel à une athlète de haut niveau – approbation d’une convention de partenariat en faveur de Chloé TRESPEUCH
14. Soutien individuel aux athlètes de haut niveau – approbation d’une convention de parrainage d’une sportive de haut niveau – Madame Margaux ARNOUX

 
RESSOURCES HUMAINES

15. Conventionnement avec l’Education Nationale pour le recrutement d’AESH pendant la pause méridienne