[CONSEIL MUNICIPAL] Lundi 17 novembre - 19 h

1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 16 octobre 2025

INFORMATIONS

2. Relevé des décisions prises par Madame le Maire en vertu de la délégation du 18 juin 2020

DÉLIBÉRATIONS URBANISME

3. Acquisition des parcelles A 261 – 264 et 291
4. Concession d’aménagement « Ilot rue des sables » - Approbation du compte-rendu annuel 2024 à la Collectivité
5. Concession d’aménagement – Lotissement « Le Hameau d’Orouët » - Approbation du compte-rendu annuel 2024 à la collectivité
6. Concession d’aménagement – Lotissement des Glajous « Jardin des Libellules » - Approbation du compte-rendu 2024 à la Collectivité
7. Concession d’aménagement « La Métairie » - Approbation du compte-rendu annuel 2024 à la Collectivité
8. Avenant n°7 – Concession d’aménagement « La Métairie » - Approbation

AFFAIRES TECHNIQUES

9. Signature d’un avenant et de conventions avec le Syndicat Départemental d’Énergie et d’équipement de la Vendée pour la réalisation de travaux de desserte en énergie électrique et de travaux d’éclairage public
10. Signature d’une convention avec le Groupement d’Intérêt Public Vendée Numérique pour l’installation et la maintenance d’une passerelle LoRa

ENFANCE JEUNESSE

11. Modification du règlement intérieur – Accueil de loisirs « Bord à Bord »
12. Adhésion Association LABEL VIE – Grande Crèche « Frimousse »

AFFAIRES FINANCIÈRES

13. Décision modificative n°1 au budget 2025

AFFAIRES GÉNÉRALES

14. Dérogation au repos dominical des salariés dans les commerces de détail – Détermination des dimanches pour 2026
15. Approbation du rapport annuel de l’élu délégataire au sein de la SPL Vendée Expansion – Exercice 2024

RESSOURCES HUMAINES

16. Mesure et réduction des écarts de rémunération entre les hommes et les femmes dans la fonction publique territoriale au titre de l’année 2024 – Information du Conseil municipal
17. Assurance des risques statutaires du personnel – Contrat groupe proposé par le Centre de gestion
18. Participation au financement de la protection sociale complémentaire (PSC) – volet « santé »
19. Modification du tableau des effectifs