[CONSEIL MUNICIPAL ] Jeudi 28 septembre à 19 h

    1. Approbation du procès-verbal  du Conseil municipal du 11 juillet 2023

 INFORMATIONS

     2. Relevé des décisions prises par Madame le Maire en vertu de la délégation du 18 juin 2020 

DÉLIBÉRATIONS  


URBANISME

3. Prescription de la procédure de révision du PLU

 
AFFAIRES FONCIÈRES

4. Acquisition des parcelles AP 128 – AP 129 – AP 130

 
AFFAIRES TECHNIQUES

5. Demande d’une nouvelle autorisation d’occupation temporaire du Domaine Public Maritime (DPM) pour une Zone de Mouillages et d’Équipements Légers (ZMEL)

 
AFFAIRES GÉNÉRALES

6. Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux

 
AFFAIRES FINANCIÈRES
 

7. Mission de programmation et d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la modernisation de la médiathèque et demande de subvention auprès du Conseil Départemental
8. Adhésion à l’Association Les Incorruptibles
9. Schéma Directeur Immobilier Energétique – Demande de subvention – Fonds Vert « appui à l’ingénierie »
10. Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1^er janvier 2024 et approbation du règlement budgétaire et financier
11. Décision modificative n°3
12. Majoration de la taxe d’habitation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale
13. Subvention exceptionnelle – « Les Drives de la Côte de Lumière »

 
RESSOURCES HUMAINES
 

14. Recrutement d’apprentis
15. Adhésion au Service National Unique
16. Actualisation du tableau des effectifs
17. Avenant au contrat CNP assurances statutaires