[CONSEIL MUNICIPAL] Jeudi 23 mai 2024 - 19 h 00

1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 9 avril 2024.

INFORMATIONS

2. Relevé des décisions prises par Madame le Maire en vertu de la délégation du 18 juin 2020

DÉLIBÉRATIONS

ENFANCE-JEUNESSE

3. Approbation du projet éducatif

URBANISME

4. Révision du PLU : Débat sur le projet d’aménagement et de développement durables - PADD
5. Révision du PLU : Instauration du sursis à statuer

ACTION SOCIALE

6. Renouvellement de la convention financière avec la Communauté de communes Océan-Marais de Monts concernant le versement d’un fonds de concours visant à participer au fonctionnement du centre d’activités sociales « La Passerelle » et de l’épicerie sociale « Coup de Pouce »

RELATIONS AUX USAGERS

7. Inscription et sectorisation scolaire – Modalités d’inscription et création de deux secteurs pour les écoles primaires publiques de la Commune

AFFAIRES TECHNIQUES

8. Signature d’une convention avec l’Office National des Forêts pour l’entretien et la maintenance des équipements d’accueil du public situés en forêt domaniale des Pays de Monts sur la Commune de Saint-Jean-de-Monts
9. Signature de conventions avec le Syndicat Départemental d’Énergie et d’équipements de la Vendée pour la réalisation de travaux d’éclairage public
10. Dénomination de nouvelles voies

AFFAIRES FINANCIÈRES

11. Modification des tarifs municipaux 2024 – Accueil Jeunes
12. Subventions exceptionnelles

RESSOURCES HUMAINES

13. Actualisation du tableau des effectifs
14. Avenant au règlement des astreintes

AFFAIRES DIVERSES

15. Tirage au sort des jurés d’assises