Publié le lundi 30 janvier 2023 à 12h01
[CONSEIL MUNICIPAL] Jeudi 2 février 2023 à 19 h
1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 15 décembre 2022.
INFORMATIONS
2. Relevé des décisions prises par Madame le Maire en vertu de la délégation du 18 juin 2020.
DÉLIBÉRATIONS
URBANISME
3. Modification des conditions de saisine de la Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC)
AFFAIRES FONCIÈRES
4. Cession de la parcelle AZ 234 à Monsieur et Madame CHALET
AFFAIRES FINANCIERES
5. Modification du capital social et autorisation du représentant de la collectivité à participer au vote de l’assemblée générale extraordinaire de la société.
Souscription à l’augmentation de capital social de la société
6. Vote budget primitif 2023
RESSOURCES HUMAINES
7. Instauration d’une indemnité forfaitaire pour fonctions itinérantes
INFORMATIONS
2. Relevé des décisions prises par Madame le Maire en vertu de la délégation du 18 juin 2020.
DÉLIBÉRATIONS
URBANISME
3. Modification des conditions de saisine de la Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC)
AFFAIRES FONCIÈRES
4. Cession de la parcelle AZ 234 à Monsieur et Madame CHALET
AFFAIRES FINANCIERES
5. Modification du capital social et autorisation du représentant de la collectivité à participer au vote de l’assemblée générale extraordinaire de la société.
Souscription à l’augmentation de capital social de la société
6. Vote budget primitif 2023
RESSOURCES HUMAINES
7. Instauration d’une indemnité forfaitaire pour fonctions itinérantes
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