Publié le mardi 13 décembre 2022 à 09h17

[CONSEIL MUNICIPAL] Jeudi 15 décembre à 19 h

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CONSEIL MUNICIPAL du Jeudi 15 décembre 2022

    1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 10 novembre 2022.
 
 
 INFORMATIONS
  1. Relevé des décisions prises par Madame le Maire en vertu de la délégation du 18 juin 2020.
 

DÉLIBÉRATIONS

 
URBANISME
  1. Modification du droit de préemption urbain pour exclusion des lotissements Les Charrauds – Le Josselin – Les Demoiselles de la Bloire
  2. Concession d’aménagement – Lotissement des Glajous « Jardin des Libellules » - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité 2021
  3. Concession d’aménagement – Lotissement le Hameau d’Orouët – Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité 2021
  4. Concession d’aménagement – Ilot rue des Sables – Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité 2021
  5. Convention publique d’aménagement – Le Salais – Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité 2021
  6. Convention publique d’aménagement du secteur « Le Salais » - Avenant n°7
  7. Concession d’aménagement – La Métairie – Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité 2021
 
AFFAIRES TECHNIQUES :
  1. Signature de conventions avec le Syndicat Départemental d’Énergie et d’équipement de la Vendée pour la réalisation de travaux de desserte en énergie électrique et de travaux de rénovation d’éclairage public
 
ENFANCE-JEUNESSE :
  1. Attribution de la gratuité des tarifs de l’accueil de loisirs aux familles ukrainiennes accueillies à Saint-Jean-de-Monts
 
AFFAIRES SPORTIVES :
  1. Mise en place du service « Monts Sports Santé »
 
AFFAIRES NUMÉRIQUES:
  1. Adoption de la Charte Informatique
  2. Modification du délégué à la protection des données (DPD)

AFFAIRES FINANCIERES :
  1. Rapport d’orientation budgétaire 2023
  2. Tarifs municipaux 2023
  3. Admission en non valeurs
  4. Subventions exceptionnelles
  5. Décision modificative n°3 au budget 2022
  6. Demandes de subvention Skate Park au titre de l’année 2023
  7. Reversement de la taxe d’aménagement à la Communauté de communes Océan-Marais de Monts
  8. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées de la Communauté de communes Océan-Marais de Monts du 1er décembre 2022
 
AFFAIRES GÉNÉRALES :
  1. Désignation des représentants au sein du Conseil d’administration de la SEML Saint Jean Activités
  2. Gestion et exploitation d’équipements d’activités évènementiels, touristiques et sportifs – Adoption du principe de la délégation de service public
 
 
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