[CONSEIL MUNICIPAL] DU MERCREDI 6 MAI 2026

1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 9 avril 2026.
2. Relevé des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation du 9 avril 2026.

DÉLIBÉRATIONS AFFAIRES GÉNÉRALES

3. Installation d’un nouveau conseiller municipal
4. Modification des membres d’une commission municipale
5. Commission d’Appel d’Offres (CAO) – Election des membres
6. Commission de Délégation de Service Public (CSPD) – Election des membres
7. Création et composition du comité consultatif des marchés

AFFAIRES TECHNIQUES

8. Signature de conventions avec le SyDEV en vue de la réalisation d’une mission de conseil et d’assistance pour l’exploitation des installations de chauffage, ventilation et climatisation de plusieurs bâtiments municipaux
9. Signature d’un avenant et d’une convention avec le SyDEV pour la réalisation de travaux de rénovation d’éclairage public
10. Signature d’une convention d’aménagement avec le Conseil Départemental de la Vendée pour un aménagement de voirie sur le domaine public départemental en agglomération, avenue d’Orouët (tranche 2)
11. Signature d’une convention de servitude avec ENEDIS
12. Dénomination d’une nouvelle voie – Allée des Liserons
13. Délégation de service public pour l’installation et l’exploitation d’activités destinées à répondre aux besoins du service public balnéaire – Rapports annuels des délégataires – Exercice 2025 - Information du Conseil municipal

ENVIRONNEMENT

14. Projet d’arrêté inter-préfectoral portant création d’une zone de protection d’habitats naturels des « Dunes de Monts »

AFFAIRES FINANCIÈRES

15. Règlement Budgétaire et Financier
16. Décision modificative n°1 au budget 2025
17. Modification des AP/CP

RESSOURCES HUMAINES

18. Elections professionnelles – Renouvellement du Comité Social Territorial (CST) et création de la Formation Spécialisée en Santé, Sécurité et Conditions de Travail (F3SCT)
19. Mandat au CDG85 pour la mise en concurrence et la sélection d’organismes d’assurance pour la PSC Santé