Publié le jeudi 19 septembre 2024 à 19h36

[CONSEIL MUNICIPAL ] du Mardi 24/09/2024 - 19h

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    ORDRE DU JOUR


   1.  Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 25 juin 2024.
 
 INFORMATIONS
  1. Relevé des décisions prises par Madame le Maire en vertu de la délégation du 18 juin 2020
 
 

DÉLIBÉRATIONS



URBANISME
  1. Concession d’aménagement « Ilôt rue des sables » - Approbation du compte-rendu à la collectivité 2023
  2. Concession d’aménagement lotissement « Le Hameau d’Orouët » - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité 2023
  3. Concession d’aménagement Lotissement des Glajous « Jardin des Libellules » - Approbation du compte-rendu à la collectivité 2023
  4. Concession d’aménagement La Métairie – Approbation du compte-rendu à la collectivité 2023
 
AFFAIRES FONCIÈRES
  1. Rétrocession par la SAFER de la parcelle B 776
  2. Rétrocession des parcelles AL 831 et AL 841 à la Commune de Saint-Jean-de-Monts
  3. Cession de la parcelle BX 363 à la SCI COFRED
 
AFFAIRES TECHNIQUES        
  1. Dénomination de nouvelles voies
 
AFFAIRES SPORTIVES
  1. Convention de parrainage d’un sportif de haut niveau en sport adapté – Johan BONNEAU
 
AFFAIRES FINANCIÈRES
 
  1. Décision modificative n°1
 
RESSOURCES HUMAINES
 
  1. Recrutement d’agent en parcours emploi compétences
  2. Recrutement d’un économe de flux en contrat de projet
  3. Temps de travail : lancement d’une expérimentation de la semaine en 4 jours ou l’alternance entre 4 et 5 jours
  4. Tableau des effectifs
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