Publié le jeudi 15 mai 2025 à 10h47

[CONSEIL MUNICIPAL du Mardi 20 mai 2025

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La prochaine réunion du conseil municipal, ouverte à tous, se déroulera le mardi 20 mai 2025 à 20h à l'Hôtel de Ville.

Voici l’ordre du jour :

 
      1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 3 avril 2025.

 INFORMATIONS
      2. Relevé des décisions prises par Madame le Maire en vertu de la délégation du 18 juin 2020. 
 

DÉLIBÉRATIONS

 
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
  1. Demande de subvention auprès du Département – Embellissement de l’Esplanade de la mer Secteur des Demoiselles et du Parc des Hérissons
 
AFFAIRES GÉNÉRALES
  1. Motion Hôpital Challans Gois
 
AFFAIRES FONCIÈRES
  1. Cession de la parcelle BD 30 au SDIS de Vendée et constitution d’une servitude de passage sur la BD 32
 
ENVIRONNEMENT
  1. Enquête publique unique – Permis exclusif de recherche (PER) de sables siliceux marins, demande d’autorisations domaniales et d’ouverture de travaux de recherche pour 5 ans - GIE Loire Grand Large
 
AFFAIRES TECHNIQUES
  1. Adhésion à un groupement de commandes pour la fourniture et l’acheminement d’énergies
  2. Signature de conventions avec le Syndicat Départemental d’Énergie et d’équipement de la Vendée pour la réalisation de travaux en énergie électrique et de travaux d’éclairage public
  3. Délégation de service public pour l’installation et l’exploitation d’activités destinées à répondre aux besoins du service public balnéaire – Rapports annuels du délégataire – Exercice 2024 – Information du Conseil municipal
 
AFFAIRES LOGISTIQUES ET NUMERIQUES
  1. Adhésion à RESAH – Centrale d’achats
 
AFFAIRES FINANCIÈRES
  1. Tarifs 2025-2026 – Restauration scolaire
  2. Année scolaire 2025-2026 – Participation aux fournitures scolaires et supports pédagogiques des élèves fréquentant les écoles primaires publiques
  3. Achat de cadeaux de Noël pour les enfants des écoles maternelles publiques
  4. Année scolaire 2025-2026 – Sorties et séjours pédagogiques / écoles primaires publiques et privées sous contrat
 
 
RESSOURCES HUMAINES
  1. Convention de mise à disposition d’un agent auprès de la SEML Saint-Jean Activités
  2. Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité – délibération modificative
  3. Modification du tableau des effectifs
 
AFFAIRES DIVERSES
            Tirage au sort des jurés d’assises
 
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