[CONSEIL MUNICIPAL ] du Mardi 17/12/2024

1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 7 novembre 2024.
2. Relevé des décisions prises par Madame le Maire en vertu de la délégation du 18 juin 2020

DÉLIBÉRATIONS MÉDIATHÈQUE

3.Approbation du projet culturel scientifique éducatif et social de la Médiathèque (PCSES)

URBANISME

4. Transfert des voiries et espaces communs du lotissement Les Glajous « Jardin des Libellules » - Classement dans le domaine public communal
5. Transfert des voiries et espaces communs du Lotissement Le Hameau d’Orouët « Orée d’Orouët » - Classement dans le domaine public communal

RELATION AUX USAGERS

6. Dérogation au repos dominical des salariés dans les commerces de détail – Détermination des dimanches pour 2025
7. Actualisation du règlement intérieur du restaurant scolaire des écoles primaires publiques
8. Projet de fusion des écoles maternelle et élémentaire de la Plage

AFFAIRES FINANCIÈRES

9. Rapport d’orientation budgétaire 2025
10. Tarifs municipaux 2025
11. Garantie emprunt – Vendée logement – 19 logements – Rue des Prêles
12. Ouverture anticipée de crédits d’investissement 2025

AFFAIRES TECHNIQUES

13. Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation d’équipements et d’activités évènementiels, touristiques et sportifs – Signature d’un avenant n°1 au contrat de concession

RESSOURCES HUMAINES

14. Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel – Habilitation du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Vendée
15. Instauration de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE) pour la filière police municipale
16. Mesure et réduction des écarts de rémunération entre les hommes et les femmes dans la fonction publique territoriale au titre de l’année 2023 – Information au Conseil municipal
17. Modification du tableau des effectifs