[CONSEIL MUNICIPAL] du mardi 15 juillet - 19 h

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 20 mai 2025.

INFORMATIONS

2. Relevé des décisions prises par Madame le Maire en vertu de la délégation du 18 juin 2020.

DÉLIBÉRATIONS URBANISME

3. Régularisation d’une parcelle en indivision
4. Coeur d’Orouët - Concours restreint de maîtrise d’oeuvre sur esquisse

AFFAIRES TECHNIQUES

5. Construction d’une grande crèche au sein du pôle enfance jeunesse – Désignation du lauréat du concours restreint de maîtrise d’oeuvre sur esquisse
6. Signature de conventions avec le Syndicat Départemental d’Énergie et d’équipement de la Vendée pour la réalisation de travaux de desserte en énergie électrique et de travaux d’éclairage public
7.Signature d’une convention avec le Syndicat Départemental d’Énergie et d’équipement de la Vendée portant autorisation de passage et d’implantation d’un ouvrage de distribution publique d’électricité
8. Signature d’une convention avec le Groupement d’Intérêt Public Vendée Numérique pour le raccordement, la gestion, l’entretien et le remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique
9. Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation d’équipements et d’activités évènementiels, touristiques et sportifs – Rapport annuel du délégataire – Exercice 2023/2024 – Information du Conseil municipal
10. Délégation de service public pour l’exploitation du casino de Saint-Jean-de-Monts – Rapport annuel du délégataire – Exercice 2023/2024 – Information du Conseil municipal

ENVIRONNEMENT

11. Programme « Chaque Goutte Compte » - Avenant n°1

POLICE MUNICPALE

12.Convention de partenariat dans le cadre des missions de police de l’environnement en forêt domaniale des Pays de Monts

SYSTÈMES D’INFORMATION

13. Approbation de la Charte Informatique – Actualisation

AFFAIRES GÉNÉRALES

14. Désignation d’un élu référent à la lutte contre les violences conjugales et intrafamiliales

ENFANCE-JEUNESSE

15. Modification du règlement intérieur – Accueil de loisirs « Bord à Bord »

AFFAIRES FINANCIÈRES

16. Modification grille tarifaire 2025 – Accueil de loisirs « Bord à Bord »
17. Modification grille tarifaire 2025 – Grand Crèche « Frimousse »
18. Garantie emprunt- Vilogia – 4 logements – Rue de la Bloire
19. Subvention transport scolaire pour les élèves fréquentant les écoles maternelles et élémentaires de la commune

RESSOURCES HUMAINES

20. Recrutement d’apprentis au sein de la collectivité
21. Modification du protocole temps de travail
22. Modification du tableau des effectifs