Conseil Municipal du Jeudi 30 juin 2022

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 19 mai 2022.

INFORMATIONS :

2. Liste des marchés passés selon la procédure adaptée.
3. Liste des déclarations d’intention d’aliéner ayant fait l’objet d’une renonciation à l’exercice du droit de préemption.

DÉLIBÉRATIONS  :

URBANISME :

4. Approbation de la participation financière de la Commune aux projets de Bail Réel Solidaire (BRS) « résidence Valentine ».

AFFAIRES TECHNIQUES :

5. Signature d’une convention d’occupation du domaine public communal avec le Syndicat Départemental d’Énergie et d’équipement de la Vendée pour l’implantation d’un poste de transformation.
6. Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du Palais des congrès - Odysséa, de la Base nautique, du parking des camping-cars des Pimprenelles et des équipements annexes – Rapport annuel du délégataire – Exercice 2020/2021 – Information du Conseil municipal.
7. Délégation de service public pour l’exploitation du casino de Saint-Jean-de-Monts - Rapport annuel du délégataire - Exercice 2020/2021 - Information du Conseil municipal.
8. Délégation de service public pour l’installation et l’exploitation d’activités destinées à répondre aux besoins du service public balnéaire – Rapports annuels des délégataires – Exercice 2021 – Information du Conseil municipal.
9. Donation avec charge de deux oeuvres d’Emmanuel DEBARRE.

AFFAIRES CULTURELLES :

10. Approbation d’une convention d’objectifs Lecture publique entre le Département de la Vendée, la Communauté de communes Océan-Marais de Monts et la Commune de Saint-Jean-de-Monts.

AFFAIRES FINANCIÈRES :

11. Tarifs 2022-2023 – Restauration scolaire.
12. Année scolaire 2022-2023 - Participation aux fournitures scolaires des élèves fréquentant les écoles primaires publiques.
13. Achat de cadeaux de Noël pour les enfants des écoles maternelles publiques.
14. Année scolaire 2022-2023 – Sorties et séjours pédagogiques - Écoles primaires publiques et privées sous contrat.
15. Subvention transport scolaire pour les élèves fréquentant les écoles maternelles et élémentaires de la Commune.
16. Garantie emprunt - SA Vendée Logement - chemin du Pont Fort.
17. Décision modificative n°1 au budget 2022.

RESSOURCES HUMAINES :

18. Mise à jour du tableau des effectifs.
19. Règlement des astreintes techniques.