[CONSEIL MUNICIPAL] du jeudi 25 septembre 19 h

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 15 juillet 2025.

INFORMATIONS

2. Relevé des décisions prises par Madame le Maire en vertu de la délégation du 18 juin 2020.

DÉLIBÉRATIONS AFFAIRES GÉNÉRALES

3. Approbation du rapport d’activité 2024 de la SAEML ORYON et du rapport annuel du mandataire élu
4. Approbation du rapport d’activité 2024 de la Communauté de communes Océan-Marais de Monts

AFFAIRES TECHNIQUES

5. Signature d’une convention avec la SCCV les Villas Côme pour le transfert dans le domaine public de la voie, des équipements communs et des espaces verts de l’ensemble immobilier, à la suite de la réception définitive des travaux
6. Signature d’une convention avec le Syndicat Départemental d’Énergie et d’équipement de la Vendée pour la réalisation de travaux de rénovation d’éclairage public
7. Signature d’une convention avec le Syndicat Départemental d’Énergie et d’équipement de la Vendée portant autorisation de passage et d’implantation d’éléments de réseaux d’éclairage public
8. Signature d’un protocole d’accord relatif à la réception et la mise à disposition de 9 logements construits dans le cadre de l’opération de restructuration et d'extension de la gendarmerie

ENFANCE-JEUNESSE

9. Modification plafond grille tarifaire 2025 – Grande Crèche « Frimousse »

AFFAIRES CULTURELLES

10. Approbation de la charte intercommunale des collections
11. Approbation de la charte de programmation culturelle 2025-2030 de la Médiathèque de Saint-Jean-de-Monts

AFFAIRES FINANCIÈRES

12. Demande subvention d’équipement Garden Tennis Club
13. Demande subvention d’équipement Saint Jean Vent d’Estran

RESSOURCES HUMAINES

14. Désignation des coordinatrices communales du recensement 2026 de la population et fixation de la rémunération des agents enquêteurs
15. Modification du tableau des effectifs