Conseil municipal du Jeudi 19 mai 2022

1. Présentation du rapport d’activité 2021 du service Action Sociale.
2. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 31 mars 2022.

INFORMATIONS :

3. Liste des marchés passés selon la procédure adaptée.
4. Liste des déclarations d’intention d’aliéner ayant fait l’objet d’une renonciation à l’exercice du droit de préemption.

DÉLIBÉRATIONS  :

AFFAIRES TECHNIQUES :

5. Signature d’une convention pour l’exécution de travaux ménagers des locaux techniques et de service de la brigade de gendarmerie.
6. Signature d’une convention avec le Syndicat Départemental d’Énergie et d’équipement de la Vendée pour la réalisation des travaux de rénovation d’éclairage public dans le cadre du programme annuel 2022.
7. Signature d’une convention d’occupation temporaire du domaine privé avec le Groupement d’Intérêt Public Vendée Numérique pour l’implantation des infrastructures dédiées au développement d’un réseau de communication électronique (fibre optique).

ENFANCE-JEUNESSE :

8. Renouvellement de la convention avec la commune de LE PERRIER.

AFFAIRES FINANCIERES :

9. Demande admission en non-valeur

RICHESSES HUMAINES :

10. Pérennisation du dispositif de médiation préalable au sein de la Fonction Publique Territoriale.
11. Mise à disposition d’un agent de la Ville de Saint-Jean-de-Monts auprès du Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de Saint-Jean-de-Monts.
12. Mise à disposition du personnel Ville/SEML – Service communication.
13. Élections professionnelles au sein de la Fonction Publique Territoriale.

AFFAIRES DIVERSES :

14. Tirage au sort des jurés d’assises