[CONSEIL MUNICIPAL] DU JEUDI 18 DECEMBRE - 19 H

1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 17 novembre 2025

INFORMATIONS

2. Relevé des décisions prises par Madame le Maire en vertu de la délégation du 18 juin 2020

DÉLIBÉRATIONS URBANISME

3. Acquisition de parcelles BW111 – Chemin du Pas du Rat
4. Rétrocession des parcelles AC 407 et 411
5. Rétrocession de la parcelle BI 706 – Résidence « Oscar »
6. Rétrocession des parcelles AE 851 et 853
7. Convention Publique d’Aménagement – « Le Salais » - Approbation du compte-rendu annuel à la Collectivité 2024
8. Cession de terrain à la Communauté de communes Océan-Marais de Monts pour la construction d'un conservatoire de musique – Place Théodule Chartier

AFFAIRES TECHNIQUES

9. Signature de conventions avec le Syndicat Départemental d’Énergie et d’équipement de la Vendée en vue de la réalisation d’une mission de diagnostic d’installation existante de solaire thermique pour le groupe scolaire de la Plage et le complexe sportif
10. Signature d’une convention d’aménagement avec le Conseil Départemental de la Vendée pour un aménagement de voirie sur le domaine public départemental en agglomération, avenue d’Orouët (au carrefour du chemin de la Minoterie et du chemin de Montociel)
11. Appel à manifestation d’intérêts pour le déploiement d’Installation de Recharge pour Véhicules Electriques (IRVE) sur le territoire de la Commune de Saint-Jean-de-Monts et mandat à la Communauté de communes Océan-Marais de Monts pour l’organiser
12. Proposition de reclassement de la rue des Sables (en partie), de la rue du Général de Gaulle (en partie) et de la rue de Challans par le Conseil Départemental de la Vendée
13. Signature d’une convention avec le Conseil Départemental de la Vendée et la Communauté de communes Océan-Marais de Monts en vue de l’entretien de l’Itinéraire cyclable d’intérêt départemental « Vendée Vélo »

AFFAIRES GÉNÉRALES

14. Convention Territoriale Globale – Approbation
15. Mise en oeuvre de la Convention Territoriale Globale – Adhésion à la plateforme « cOOpération » de la CAF
16. Soutien individuel aux athlètes de haut niveau – Approbation d’une convention de parrainage d’une sportive de haut niveau – Madame Gwladys LEMOUSSU
17. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif et collectif – Exercice 2024

AFFAIRES FINANCIÈRES

18. Rapport d’Orientation Budgétaire 2026
19. Tarifs municipaux 2026
20. Ouverture anticipée de crédits d’investissement 2026
21. Demande de subvention auprès de la CAF pour le projet de construction d’une Grande Crèche
22. Convention pluriannuelle d’objectifs - Cinémonts
23. Décision modificative n°2 au budget 2025

RESSOURCES HUMAINES

24. Modification du tableau des effectifs