[CONSEIL MUNICIPAL] DU JEUDI 12 FEVRIER - 19 H

1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 18 décembre 2025.

INFORMATIONS

2. Relevé des décisions prises par Madame le Maire en vertu de la délégation du 18 juin 2020.

DÉLIBÉRATIONS URBANISME

3. Modification simplifiée n°4 du PLU – Modalités de concertation
4. Convention de transfert des voies dans le domaine communal pour les lotissements « Les Charrauds » et « Le Cairuy »
5. Construction d’une salle des fêtes, à l’extension et à la réhabilitation du groupe scolaire et au réaménagement du coeur du quartier d’Orouët à Saint-Jean-de-Monts –   Désignation du lauréat du concours restreint de maîtrise d’oeuvre sur esquisse

AFFAIRES TECHNIQUES

6. Signature d’un avenant avec le Syndicat Départemental d’Énergies et d’équipement de la Vendée pour la réalisation de travaux de rénovation d’éclairage public dans le cadre du programme annuel 2025

AFFAIRES GÉNÉRALES

7. Approbation du rapport d’activités 2024 – EPF Vendée
8. Modification statutaire de la Communauté de communes Océan-Marais de Monts en vue de la mise en place du service régional de transport à la demande

AFFAIRES FINANCIÈRES

9. Subventions 2026 versées aux associations
10. Vote des autorisations de programmes et crédits de paiement 2026
11. Vote du budget primitif 2026
12. Demande de subvention auprès de l’État – Grande Crèche

RESSOURCES HUMAINES

13. Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité