CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 10 NOVEMBRE 2022

1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 22 septembre 2022.

INFORMATIONS

2. Relevé des décisions prises par Madame le Maire en vertu de la délégation du 18 juin 2020.

DÉLIBÉRATIONS

AFFAIRES TECHNIQUES

3. Installation et exploitation d’activités destinées à répondre aux besoins du service public balnéaire – Délégation de service public – Attribution.
4. Signature de conventions avec le Syndicat Départemental d’Énergie et d’Équipement de la Vendée pour la réalisation de travaux de rénovation d’éclairage public.

RELATION AUX USAGERS

5. Dérogation au repos dominical des salariés dans les commerces de détail.

AFFAIRES GÉNÉRALES

6. Délégation d’un élu correspondant incendie et secours de la Commune de Saint-Jean-de-Monts.
7. Convention de gestion du transport urbain et de la gare routière entre la Communauté de communes Océan-Marais de Monts et la Commune de Saint-Jean-de-Monts.

AFFAIRES FINANCIÈRES

8. Plan de financement définitif stade d’athlétisme – demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux 2021.

RESSOURCES HUMAINES

9. Modalités d’intervention d’un prestataire en matière d’éveil culturel.