Publié le mardi 10 décembre 2024 à 11h51

[CONSEIL MUNICIPAL ] du Jeudi 07/11/2024

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    1. Approbation du procès-verbals du Conseil municipal du 24 septembre 2024.

 INFORMATIONS

     2. Relevé des décisions prises par Madame le Maire en vertu de la délégation du 18 juin 2020
 
 

DÉLIBÉRATIONS

 
URBANISME
  1. Avenant n°2 à la convention SAFER du 11 mai 2015
  2. SAFER – Approbation de la convention-cadre relative à la surveillance et à la maitrise foncière
 
AFFAIRES TECHNIQUES       
  1. Signature d’un avenant et d’une convention avec le SyDEV pour la réalisation de travaux de rénovation d’éclairage public
  2. Signature d’une convention avec le SyDEV pour la réalisation d’une mission d’étude d’aide à la décision Énergies Renouvelables
 
AFFAIRES GÉNÉRALES
  1. Approbation du rapport d’activité 2023 de la SAEML ORYON et du rapport annuel du mandataire élu
  2. Approbation d’une convention pour le logement des travailleurs saisonniers entre la Commune, la Communauté Océan-Marais de Monts et l’État
 
RESSOURCES HUMAINES
 
       8. Mise en place du bonus attractivité de la CAF pour les agents de l’accueil collectif de la petite enfance
  1. Modification du tableau des effectifs
  2. Protection sociale complémentaire – Volet Prévoyance
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