[CONSEIL MUNICIPAL] DU JEUDI 06/02/2025

1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 17 décembre 2024.

INFORMATIONS

2. Relevé des décisions prises par Madame le Maire en vertu de la délégation du 18 juin 2020

DÉLIBÉRATIONS AFFAIRES GÉNÉRALES

3. Approbation du rapport du mandataire élu au sein de la SPL Vendée Expansion pour l’exercice 2023
4. Agrandissement et renaturation du cimetière
5. Stratégie foncière du cimetière – opportunité d’engager la reprise de terrains communs et de concessions échues

DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE

6. Appel à projet « chêne 4 » du programme ACTEE+ de la FNCCR

POLICE MUNICIPALE

7. Approbation de la convention de mise en commun de la Police Municipale entre la Commune de Saint-Jean-de-Monts et la Commune de Le Perrier

AFFAIRES TECHNIQUES

8. Demande d’une nouvelle autorisation d’occupation temporaire du domaine public maritime de l’État pour une Zone de Mouillages et d’Equipements Légers (ZMEL)
9. Concours restreint de maîtrise d’oeuvre sur esquisse – Construction d’une Grande Crèche au sein du pôle Enfance Jeunesse
10. Achat de denrées alimentaires pour l’unité centrale de production – Signature des accords-cadres à bons de commande

ENFANCE JEUNESSE

11. Tarifs 2025 – Grande Crèche « Frimousse »

RELATION AUX USAGERS

12. Convention relative à l’intervention d’Accompagnants d’Elèves en Situation de Handicap (AESH) sur le temps de la pause méridienne dans le premier degré

AFFAIRES FINANCIÈRES

13. Vote du budget primitif 2025
14. Adoption des tarifs 2025 – délibération rectificative
15. Demande de subvention auprès de l’État – Embellissement de l’Esplanade de la mer – Secteur des Demoiselles et du Parc des Hérissons
16. Demande de subvention auprès de l’État – Extension et renaturation du cimetière

RESSOURCES HUMAINES

17. Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité