Publié le lundi 02 novembre 2026 à 13h04
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 NOVEMBRE 2026
Le Conseil municipal, filmé dans son intégralité sera à retrouver ci-dessous dès le lendemain de la séance.
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 24 septembre 2026.
2. Relevé des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation du 9 avril 2026.
DÉLIBÉRATIONS URBANISME
3. Avenant n°3 au bail emphytéotique du Golf
4. Déclassement d’une parcelle – Partie du parking du Golf
AFFAIRES TECHNIQUES
5. Signature d’une décision de prolongation dans le cadre de la convention pour l’exécution de travaux ménagers des locaux techniques et de services de la gendarmerie
6. Signature d’une convention avec le SyDEV pour la réalisation de travaux de desserte en énergie électrique
AFFAIRES SPORTIVES
7. Convention entre la ville de Saint-Jean-de-Monts et la direction des services départementaux de l’éducation nationale de Vendée
AFFAIRES GÉNÉRALES
8. Demande de renouvellement de la dénomination « station classée de tourisme »
9. Prise en charge des frais des personnes à charge des élus locaux
10. Désignation des représentants au sein de Vendée Expansion SPL – Délibération modificative de forme
COMMANDE PUBLIQUE
11. Adhésion à une centrale d’achat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms dénommée « CANUT »
12. Marché public de fourniture d’un camion benne – Minoration des pénalités de retard de livraison à la suite d’une modification de commande
AFFAIRES FINANCIÈRES
13. Décision modificative n°3 au budget 2026
14. Garantie emprunt – Podéliha – 27 logements – Les Balaou Villa Côme
RESSOURCES HUMAINES
15. Mesure et réduction des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes dans la fonction publique territoriale au titre de l’année 2025 – Information du Conseil municipal
16. Débat sur la Protection Sociale Complémentaire
2. Relevé des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation du 9 avril 2026.
DÉLIBÉRATIONS URBANISME
3. Avenant n°3 au bail emphytéotique du Golf
4. Déclassement d’une parcelle – Partie du parking du Golf
AFFAIRES TECHNIQUES
5. Signature d’une décision de prolongation dans le cadre de la convention pour l’exécution de travaux ménagers des locaux techniques et de services de la gendarmerie
6. Signature d’une convention avec le SyDEV pour la réalisation de travaux de desserte en énergie électrique
AFFAIRES SPORTIVES
7. Convention entre la ville de Saint-Jean-de-Monts et la direction des services départementaux de l’éducation nationale de Vendée
AFFAIRES GÉNÉRALES
8. Demande de renouvellement de la dénomination « station classée de tourisme »
9. Prise en charge des frais des personnes à charge des élus locaux
10. Désignation des représentants au sein de Vendée Expansion SPL – Délibération modificative de forme
COMMANDE PUBLIQUE
11. Adhésion à une centrale d’achat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms dénommée « CANUT »
12. Marché public de fourniture d’un camion benne – Minoration des pénalités de retard de livraison à la suite d’une modification de commande
AFFAIRES FINANCIÈRES
13. Décision modificative n°3 au budget 2026
14. Garantie emprunt – Podéliha – 27 logements – Les Balaou Villa Côme
RESSOURCES HUMAINES
15. Mesure et réduction des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes dans la fonction publique territoriale au titre de l’année 2025 – Information du Conseil municipal
16. Débat sur la Protection Sociale Complémentaire
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