Publié le mercredi 23 septembre 2026 à 17h22
CONSEIL MUNICIPAL du 24 septembre 2026
Le Conseil municipal sera filmé dans son intégralité. Retrouvez la vidéo de la séance dès le lendemain sur cette page.
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 30 juin 2026.
2. Relevé des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation du 9 avril 2026.
DÉLIBÉRATIONS
URBANISME
3. Approbation de la modification simplifié n°4 du PLU
AFFAIRES FONCIÈRES
4. Rétrocession de la parcelle AL 965
5. Dénomination nouvelle voie
AFFAIRES TECHNIQUES
6. Signature d’une convention d’aménagement avec le Conseil Départemental de la Vendée pour un aménagement de voirie sur le domaine public départemental en agglomération, avenue d’Orouët (tranche n°2)
AFFAIRES CULTURELLES
7. Approbation de la convention de partenariat entre la Ligue de l’enseignement 85 pour son activité Lire et faire Lire et le service Médiathèque.
8. Approbation de la charte d’accueil des établissements scolaires à la Médiathèque
ENFANCE JEUNESSE
9. Mise à jour du règlement de fonctionnement de la Grande Crèche « Frimousse »
10. Signature d’une convention de partenariat pour la mise en place d’une permanence du Foyer de jeunes au sein du collège Pays de Monts
VIE ASSOCIATIVE
11. Subvention exceptionnelle – Les Ecureuils des Pays de Monts
12. Convention d’objectifs et de moyens pour l’allocation d’une subvention municipale supérieure à 23 000 euros
VIE DES QUARTIERS ET IMPLICATION CITOYENNE
13. Comité de quartier – Modification du règlement intérieur
AFFAIRES GÉNÉRALES
14. Règlement intérieur du Conseil municipal – Mandat 2026-2032
15. Désignation des représentants de la Commune à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
16. Rémunération des représentants de la ville administrateur de la Société d’Economie Mixte Locale (SEML) Saint Jean Activités
17. Convention de gestion du bus urbain et de la gare routière
AFFAIRES JURIDIQUES
18. Demande d’adhésion au Groupement d’Intérêt Public (GIP) Géo Vendée et approbation de la convention constitutive
19. Exploitation du Casino de Saint-Jean-de-Monts – Accord préalable à la cession de l’intégralité des actions détenues par la SAS Joa Groupe Holding
AFFAIRES FINANCIÈRES
20. Décision modificative n°2 au budget 2026
21. Modification des AP/CP
22. Garantie emprunt – Vendée Habitat – 5 logements – Orée d’Orouët
RESSOURCES HUMAINES
23. Actualisation du tableau des effectifs
24. Convention avec le SDIS pour les sapeurs-pompiers volontaires
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