Conseil Municipal du 22 septembre 2022

1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 30 juin 2022

2. Relevé des décisions prises par Madame le Maire en vertu de la délégation du 18 juin 2020

3. Rétrocession par la SAFER de la parcelle E 903 Lieu-dit « Les Cornières »
4. Acquisition d’une parcelle bâtie AK 200 – 5 impasse des Tisserands

5. Marché de service relatif à la prestation d’assurance pour les besoins de la Ville de Saint-Jean-de- Monts – Signature des marchés de services
6. Signature de conventions avec le Syndicat Départemental d’Énergie et d’équipement de la Vendée pour la réalisation de desserte en énergie électrique et de travaux de rénovation d’éclairage public
7. Redevance d’Occupation du Domaine Public pour les infrastructures de communications électroniques

8. Campagne de sensibilisation « la mer commence ici »
9. Jardin dunaire – Appel à projet France Vue sur Mer

10. Ouverture d’enquête publique en vue du transfert des voies cadastrées AE 43 et AP 129 dans le domaine public communal
11. Bail emphytéotique – La Parée Jésus – Commune / Société Aventures Vendéennes – Avenant
12. Demande de dénomination commune touristique - Renouvellement

13. Décision modificative n°2 au budget 2022

RESSOURCES HUMAINES :

1. Recrutements d’apprentis au sein de la Collectivité
2. Recrutement d’agents chargés de l’accompagnement d’enfants en situation de handicap (AESH)
3. Assurance statutaire