Conseil du 1er juillet 2019
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- compte rendu du Conseil municipal du 1er juillet 2019 ( 610.11 Ko )
- 2019-25 Communauté de communes Océan-Marais de Monts – nombre de représentants à compter de 2020 ( 133.39 Ko )
- 2019-26 Motion du Conseil municipal concernant la pérennité de l’Office National des Forêts ( 126.53 Ko )
- 2019-27 Délégation de service public pour l’installation et l’exploitation d’activités destinées à répondre aux besoins du service public balnéaire – Rapports annuels des délégataires – Exercice 2018 – Information du Conseil municipal ( 177.37 Ko )
- Annexe DSP Plage Rapports annuels des délégataires ( 8.21 Mo )
- 2019-28 Délégation de service public pour l’exploitation du Casino de Saint-Jean-de-Monts - Rapport annuel du délégataire - Exercice 2017/2018 - Information du Conseil municipal ( 170.61 Ko )
- Annexe DSP rapport du délégataire 2018 Casino La Pastourelle ( 748.6 Ko )
- 2019-29 Délégation de service public pour l’exploitation de certains équipements publics - Rapport annuel du délégataire - Exercice 2018 - Information du Conseil municipal ( 143.99 Ko )
- Annexe Rapport du délégataire seml 2018 ( 5.17 Mo )
- 2019-30b Convention opérationnelle avec l’EPF– îlot du centre-ville – bilan d’activites 2018 ( 112.03 Ko )
- 2019-31 Convention operationnelle avec l’EPF – îlot du Centre-ville – avenant n°1 ( 115.26 Ko )
- 2019-32 Liaisons souterraines 225 000 volts Gue au roux – Vents des îles 1&2, convention de servitudes ( 126.26 Ko )
- 2019-33 Rétrocession par la SAFER des parcelles E 1652 et E 1649 situées au lieu-dit « le Bois notaire » ( 129.01 Ko )
- 2019-34 Plan local d’urbanisme - engagement de la procédure de modification n°4 ( 185.43 Ko )
- 2019-35 Plan local d’urbanisme - prescription de la révision allégée ( 172.89 Ko )
- 2019-36 Signature d’une convention pour l’exécution de travaux ménagers des locaux techniques et de service de la brigade de gendarmerie ( 121.31 Ko )
- 2019-37 Transport scolaire- subvention au CCAS – Aide aux familles montoises ( 186.72 Ko )
- 2019-38 Renouvellement de la convention avec la Commune de Le Perrier ( 125.05 Ko )
- 2019-39 Chambre Régionale des Comptes - rapport d’observations définitives - gestion de la Commune depuis 2014 ( 138.8 Ko )
- Annexe CRC Rapport d'observations définitives Ville de Saint-Jean-de-Monts ( 2.63 Mo )
- 2019-40 Chambre Régionale des Comptes - rapport d’observations définitives - gestion de la Communauté de Communes Océan-Marais de Monts depuis 2014 ( 104.75 Ko )
- Annexe Rapport d'observations définitives Communauté de communes Océan-Marais de Monts ( 2.88 Mo )
- 2019-41 Tarifs 2019/2020 – restauration scolaire ( 120.99 Ko )
- 2019-42 Année scolaire 2019/2020 – participation aux fournitures scolaires des élèves fréquentant les écoles primaires publiques ( 132.2 Ko )
- 2019-43 Achat de cadeaux de Noël pour les enfants des écoles maternelles publiques ( 124.1 Ko )
- 2019-44 Année scolaire 2019/2020 – sorties et sejours pedagogiques / écoles publiques et privées sous contrat ( 159.76 Ko )
- 2019-45 Tarifs 2019 – multi-accueil ( 124.18 Ko )
- 2019-46 Modification des tarifs d’encaissement – frais de fourrière ( 161.72 Ko )
- 2019-47 Création d’un tarif pour mise à disposition d’un logement pour agent saisonnier ( 111.21 Ko )
- 2019-48 Prolongation du délai de raccordement au réseau d’assainissement collectif ( 178.08 Ko )
- 2019-49 Mise à disposition d’un agent auprès du Centre communal d’action sociale (CCAS) de la Ville de Saint-Jean-de-Monts ( 124.78 Ko )
- 2019-50 Modalités d’intervention d’un prestataire en matière d’éveil culturel ( 130.61 Ko )