Publié le jeudi 30 mars 2023 à 15h23
[CONSEIL MUNICIPAL] Mercredi 5 avril à 19 h
CONSEIL MUNICIPAL du Mercredi 5 avril 2023
1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 2 février 2023
INFORMATIONS
2. Relevé des décisions prises par Madame le Maire en vertu de la délégation du 18 juin 2020
DELIBERATIONS
AFFAIRES GÉNÉRALES
3. Modification d’un membre au sein des Commissions municipales
URBANISME
4. Modification simplifiée n°3 du PLU – Délibération fixant les modalités de mise à disposition du dossier public
5. Concession publique d’aménagement du secteur – « La Métairie » - Approbation de l’avenant n°6
5. Concession publique d’aménagement du secteur – « La Métairie » - Approbation de l’avenant n°6
AFFAIRES FONCIÈRES
6. Acquisition des parcelles BX 124 et BX 178 pour l’extension des équipements communaux
7. Transfert d’office dans le domaine communal de la rue de la Félicité
8. Transfert d’office dans le domaine communal de la rue des Thuyas et rue des Ormeaux
7. Transfert d’office dans le domaine communal de la rue de la Félicité
8. Transfert d’office dans le domaine communal de la rue des Thuyas et rue des Ormeaux
AFFAIRES TECHNIQUES
9. Signature d’une convention de servitude avec ENEDIS
10. Signature de conventions avec le Syndicat Départemental d’Énergie et d’équipement de la Vendée pour la réalisation de rénovation d’éclairage public
10. Signature de conventions avec le Syndicat Départemental d’Énergie et d’équipement de la Vendée pour la réalisation de rénovation d’éclairage public
AFFAIRES FINANCIERES
11. Compte de gestion 2022
12. Compte administratif 2022
13. Affectation des résultats 2022
14. Fiscalité directe locale – Vote des taux imposition 2023
15. Budget supplémentaire 2023
16. Subventions 2023 versées aux associations
17. Demande de subvention Fonds Vert
18. Garantie emprunt PODELIHA – 22 logements – Résidence La Taillée
19. Garantie emprunt PODELIHA – 2 logements – Le Petit Bois
12. Compte administratif 2022
13. Affectation des résultats 2022
14. Fiscalité directe locale – Vote des taux imposition 2023
15. Budget supplémentaire 2023
16. Subventions 2023 versées aux associations
17. Demande de subvention Fonds Vert
18. Garantie emprunt PODELIHA – 22 logements – Résidence La Taillée
19. Garantie emprunt PODELIHA – 2 logements – Le Petit Bois
RESSOURCES HUMAINES
20. Actualisation du tableau des effectifs
21. Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité
21. Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité