[CONSEIL MUNICIPAL] Mardi 11 Juillet à 20 h 00

CONSEIL MUNICIPAL DU 11/07/2023

 

1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 23 mai 2023
 

INFORMATIONS
 
2. Relevé des décisions prises par Madame le Maire en vertu de la délégation du 18 juin 2020

DÉLIBÉRATIONS

URBANISME
   
AFFAIRES FONCIÈRES

4. Acquisition de la parcelle AT 414
5. Rétrocession par la SAFER de la parcelle B 762 

AFFAIRES TECHNIQUES

6. Dénomination de nouvelles voies
7. Délégation de service public pour l’exploitation du casino de Saint-Jean-de-Monts – Rapport annuel du délégataire – Exercice 2021/2022 – Information du Conseil municipal
8. Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du Palais des congrès - Odysséa, de la Base nautique, du parking des camping-cars des Pimprenelles et des équipements annexes – Rapport annuel du délégataire – Exercice 2021/2022 – Information du Conseil municipal
9. Délégation de service public pour l’installation et l’exploitation d’activités destinées à répondre aux besoins du service public balnéaire – Rapports annuels des délégataires – Exercice 2022 – Information du Conseil municipal 

RELATION AUX USAGERS

10. Signature de la convention de délégation de compétences entre La Région des Pays de La Loire et la Commune pour l’organisation et la gestion du service des transports scolaires
 
ATTRACTIVITÉ ET DYNAMISME

11. Gestion et exploitation d’équipements et d’activités évènementiels, touristiques et sportifs – Délégation de service public - Attribution
 
DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE
 
12. Programme chaque goutte compte
 
 AFFAIRES FINANCIÈRES
 
13. Tarifs 2023-2024 – Restauration scolaire
14. Année scolaire 2023-2024- participation aux fournitures scolaires des élèves fréquentant les écoles primaires publiques
15. Achat de cadeaux de Noël pour les enfants des écoles maternelles publiques
16. Année scolaire 2023-2024 – sorties et séjours pédagogiques/écoles primaires publiques et privées sous contrat 
17. Subvention transport scolaire pour les élèves fréquentant les écoles maternelles et élémentaires de la commune 
18. Décision modificative n°2 

RESSOURCES HUMAINES
 
19. Extension des bénéficiaires de l’indemnité forfaitaire pour fonctions itinérantes