Publié le mercredi 08 novembre 2023 à 11h16
[CONSEIL MUNICIPAL] Mardi 07 novembre 2023
1. Approbation du procès-verbal du Conseil municpal du 28 septembre 2023
INFORMATIONS
DÉLIBÉRATIONS
URBANISME
AFFAIRES FONCIÈRES
AFFAIRES TECHNIQUES
DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE
AFFAIRES JURIDIQUES ET NUMÉRIQUES
AFFAIRES SPORTIVES
RESSOURCES HUMAINES
INFORMATIONS
- Relevé des décisions prises par Madame le Maire en vertu de la délégation du 18 juin 2020
DÉLIBÉRATIONS
URBANISME
- Avis sur composition de la Conférence Régionale de gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols de la Région des Pays e la Loire
- Concession d’aménagement – Lotissement des Glajous « Jardin des Libellules » - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité 2022
- Concession d’aménagement – Lotissement « Le Hameau d’Orouët » - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité 2022
- Concession d’aménagement – Ilot rue des Sables – Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité 2022
- Convention publique d’aménagement – Le Salais – Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité 2022
- Concession d’aménagement – « La Métairie » - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité 2022
AFFAIRES FONCIÈRES
- Acquisition de la parcelle C 1355
AFFAIRES TECHNIQUES
- Signature de conventions avec le Syndicat Départemental d’Énergie et d’équipement de la Vendée pour la réalisation de travaux d’éclairage public
DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE
- Projet de renaturation de la liaison Centre-ville/Front de mer
AFFAIRES JURIDIQUES ET NUMÉRIQUES
- Modification du Délégué à la Protection des Données (DPD)
AFFAIRES SPORTIVES
- Soutien individuel à une athlète de haut niveau – approbation d’une convention de partenariat en faveur de Chloé TRESPEUCH
- Soutien individuel aux athlètes de haut niveau – approbation d’une convention de parrainage d’une sportive de haut niveau – Madame Margaux ARNOUX
RESSOURCES HUMAINES
- Conventionnement avec l’Education Nationale pour le recrutement d’AESH pendant la pause méridienne
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