[CONSEIL MUNICIPAL] Jeudi 08 février - 19 H 00

Installation d’un nouveau conseiller municipal

     1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 19 décembre 2023

 INFORMATIONS

2. Relevé des décisions prises par Madame le Maire en vertu de la délégation du 18 juin 2020

DÉLIBÉRATIONS  

AFFAIRES GÉNÉRALES
 

3. Modification d’un membre des commissions municipales
4. Modification d’un membre de la commission de concession d’aménagement
5. Modification d’un membre du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Social (CCAS)
6. Approbation du rapport annuel ORYON pour l’année 2022

 
AFFAIRES FONCIÈRES

7. Concession d’aménagement pour la réalisation de l’îlot rue de Challans/ rue des Sables – Avenant n°1
8. Rétrocession de la parcelle AK 289 à la SAEML ORYON
9. Rétrocession par la SAFER de la parcelle D 310

 
AFFAIRES TECHNIQUES

10. Signature d’un avenant et de conventions avec le SyDEV pour la réalisation de travaux de rénovation d’éclairage public et de travaux de desserte en énergie électrique

 
AFFAIRES SPORTIVES
 

11. Convention de partenariat CDOS / Ville de Saint-Jean-de-Monts
12. Approbation de la convention « Région Pays de la Loire Tour 2024 »

 
AFFAIRES SYSTÈMES D’INFORMATIONS
 

13. Adhésion à titre gracieux à la centrale d’achat Vendée Numérique – Vendée Territoire connecté

 
AFFAIRES FINANCIÈRES
 

14. Tarifs 2024 – Grande Crèche « Frimousse »
15. Garantie emprunt – Vendée Habitat – 31 logements – Avenue Valentin
16. Vote du budget primitif 2024

 
 
RESSOURCES HUMAINES
 

17. Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité
18. Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents